Règlement pour les opérations commerciales sur MT4

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  Introduction

  • 1.1. Le présent Règlement régira la procédure de traitement et d’exécution des Ordres et Instructions du Client.
  • 1.2. Le présent Règlement définit:
    • a. les principes d'ouverture/clôture de positions et de placement/modification/suppression/exécution d'ordres en vertu des Conditions Normales et Anormales de Marché;
    • b. les actions du Courtier à l'égard des Positions Ouvertes du Client dans le cas où le Niveau de Marge sur le Compte de négociation est insuffisant pour maintenir des Positions Ouvertes;
    • c. le procédure de résolution des Conflits et les modes de communication entre le Client et le Courtier.
  • 1.3. Le présent Règlement, l’Accord Client et l’Avertissement sur les Risques régiront toutes les transactions commerciales du Client et doivent être lus attentivement par le Client.
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  Conditions générales

  • Exécution des ordres et demandes du Client 2.1. Il existe deux mécanismes de cotation qui sont utilisés pour faire des opérations commerciales: la Demande d'Exécution et l’Exécution Immédiate. Les détails du mécanisme de cotation pour chaque Instrument sont précisés dans les Spécifications du contrat.
    
  • 2.2. Les Ordres et Demandes du Client donnés via le Terminal Client passent par les étapes suivantes:
    • a. le Client rédige un Ordre ou une Demande qui passe une vérification d’exactitude sur le Terminal Client;
    • b. Le Terminal Client envoie l'Ordre ou la Demande au Serveur;
    • c. si la connexion entre le Terminal Client et le Serveur est stable, l'Ordre ou la Demande arrive sur le Serveur et passe une vérification d'exactitude;
    • d. la Demande ou l'Ordre valable du Client est placée dans la file d'attente et triée d’après la méthode (first in – first out) (premier arrivé, premier servi) et le statut «Ordre accepté» apparaît sur la session du Terminal Client dans la fenêtre «Ordre»;
    • e. dès que le courtier est prêt à traiter un nouvel Ordre ou une nouvelle Demande, il prend dans la file d'attente le premier Ordre ou la première Demande et le/la traite; le statut «Ordre en cours de traitement» apparaît sur la session du Terminal Client dans la fenêtre «Ordre»;
    • f. le Serveur reçoit du courtier le résultat de l’exécution de la Demande ou de l’Ordre du Client;
    • g. le Serveur envoie le résultat de l’exécution de la Demande ou de l’Ordre du Client au Terminal Client
    • h. le Terminal Client reçoit le résultat de l’exécution de la Demande ou de l’Ordre si la connexion entre le Terminal Client et le Serveur est stable.
  • 2.3. Le Client a le droit d'annuler une Demande ou un Ordre envoyé antérieurement seulement si la Demande ou l'Ordre est sous le statut «Ordre accepté». Pour l'annuler, le Client doit presser le bouton «Cancel order»/«Annuler l’ordre». Le Client ne peut annuler une Demande ou un Ordre envoyé par un Conseiller.
  • 2.4. L'Ordre ou la Demande déjà en état de traitement chez le courtier et dont le statut est «Ordre en processus» ne peut être annulé.
  • 2.5. Les cotations que le Client reçoit via le Terminal Client pour les Instruments cotés dans le mode d'Exécution de Demande ne le sont qu’à titre indicatif. En réponse à la Demande, un négociant peut offrir une Cotation qui diffère de ces Cotations Indicatives.
  • 2.6. Le Courtier déterminera à sa discrétion absolue le prix du marché actuel.
  • 2.7. Le temps de traitement d’une Demande ou d’un Ordre par le courtier dépend de la qualité de la connexion entre le Terminal Client et le Serveur, ainsi que des conditions du marché. Dans des Conditions Normales de Marché, les Ordres ou Demandes du Client sont généralement exécutés dans un délai de 5-15 secondes. Les Conditions de Marché Anormales peuvent entraîner des retards dans le processus d'exécution d'environ 30-40 secondes ou plus. Le temps de réserve pour chaque Ordre ou Demande qui a été placé dans la file d'attente pour être exécutée a une limite de 3 (trois) minutes au moment de la publication de ce Règlement. Si, pendant cette période de temps le courtier ne reçoit pas la Demande ou l'Ordre, elle/il est réputé(e) être hors de propos et sera automatiquement supprimé(e).
  • 2.8. Dans les circonstances énumérées ci-dessous, le courtier peut décliner une Instruction ou une Demande du Client:
    • a. si l'Ordre ou la Demande précède la première Cotation sur sur la Plate-forme de négociation sur l'Ouverture du Marché;
    • b. dans les Conditions de Marché Anormales;
    • c. si le Client a récemment effectué un nombre excessif de Demandes du genre placer/supprimer et/ou modifier des ordres en comparaison avec le nombre de Transactions;
    • d. si la Marge Libre du Client est inférieure à la Marge Initiale.
    • e. quand des positions conjointes du Client et/ou le nombre d'ordres excèdent les limites pour ce type de compte.
    Dans tous les cas précités, l'un des messages suivants s'affichera sur le fichier du Terminal Client: «Pas de prix»/«Off quotes»; «Annulé par le courtier»; «Pas d’argent», «marché inactif»/«Trade is disabled».
  • 2.9. Le Terminal Client est le moyen principal pour envoyer des Ordres et des Demandes au Courtier. Dans le cas où le type de Compte de négociation du Client permet de donner des Demandes via le téléphone du Courtier, le Client a le droit d'utiliser ce service seulement au cas où il lui est impossible de donner cet Ordre ou cette Demande à travers le Terminal Client. Le faisant, le Client observera les règles de «l'Étiquette de Téléphone».
  • Transactions
  • 2.10. L'ouverture d’une opération d’achat se passe au prix Ask. L'ouverture d’une opération de vente se passe au prix Bid.
    • a. Le prix Ask est utilisé pour ouvrir une Position Longue. Le Prix Bid est utilisé pour ouvrir une Position Courte
    • b. Le prix Bid est utilisé pour clôturer une Position Longue (c-a-d vente). Le prix Ask est utilisé pour clôturer une Position Courte (c-a-d achat).
  • Rollovers
  • 2.11. Toutes les positions qui restent ouvertes à partir de 23:59:45 jusqu’à 23:59:59 (heure de la Plate-forme) seront soumises au refinancement.
  • Spreads
  • 2.12. Dans des conditions normales de marché, le Courtier maintiendra le niveau de Spread égal à celui indiqué dans les Spécifications du Contrat.
  • 2.13. Le Spread peut augmenter:
    • a. pour tous les Clients à la suite d’un Cas de Force Majeure;
    • b. pour tout client particulier si le Client a récemment effectué un nombre excessif de Demandes du genre placer/supprimer et/ou modifier les ordres en comparaison avec le nombre de Transactions;
    • c. pour tous les clients après 7 (sept) jours calendaires avec avis antérieur;
    • d. sans préavis pour tous les clients, pendant les situations d’urgence.
    • e. Pour tout ordre dont le lot dépasse le volume normal du marché pour cet instrument, indiqué dans les Spécifications du Contrat.
  • Levier
  • 2.14. Le niveau du levier dépend de la balance du compte commercial et des positions ouvertes, comme indiqué sur le site web de la Société dans la section Exigences de Marge.
  • 2.15. La Société est habilitée à modifier le niveau du levier d'un compte commercial:
    • a. pour tous les clients après 7 (sept) jours calendaires avec avis antérieur;
    • b. individuellement pour tout Client de mettre l'effet de levier en conformité avec les exigences de marge en fonction conformément aux Spécifications du contrat;
    • c. Individuellement pour tout Client, sans préavis pendant les situations d’urgence*;
    • d. pour tous les Clients, sans préavis à la suite d’un Cas de Force Majeure.
  • 2.16. La Société est en droit d'appliquer l’article 2.15. sur les nouvelles positions et positions déjà ouvertes.
  • Fournir un prix
  • 2.17. La Société fournit au Client des cotations conformément aux termes du Règlement.
  • 2.18. La Société ne sera pas obligée, mais pourra à sa guise exécuter les demandes et ordres du Client à l'égard de tout instrumentent en dehors des heures normales de négociation. Celles-ci sont indiquées dans les spécifications du contrat pour chaque instrument.
  • 2.19. La Société spécifie la valeur du spread pour chaque instrument dans les spécifications du contrat. La Société a le droit de modifier la valeur du spread conformément au Règlement sans avis préalable au Client. Dans tous les autres cas, la Société avisera le Client au moins 7 (sept) jours calendaires avant toute modification.
  • 2.20. Les cotations affichées sur le site Web de la Société sont seulement à titre indicatif.
  • 2.21. Bien que la Société ne garantisse pas que les cotations des CFD (contrat pour différence) qu'elle fournit ne différeront pas de plus d'un certain pourcentage du prix de l'actif sous-jacent, la Société prendra en compte les prix des actifs sous-jacents dans la formation des cotations. Lorsque le marché sous-jacent est fermé les cotations fournies par la Société reflètent ce qu'elle estime être le prix “Ask” et le prix “Bid” de l'actif sous-jacent à cette période. Le Client reconnaîtra que ces cotations seront établies par la Société à sa discrétion absolue.
  • Synchronisation des devises de base
  • 2.22. En cas de rupture imprévue dans le flux des Cotations causée par la défaillance du logiciel ou du matériel, le Courtier a le droit de synchroniser la base des cotations sur le Serveur réel/en ligne en utilisant d’autres sources. Ces sources sont énumérées ci-dessous par ordre de priorité:
    • a. La base des cotations sur le Serveur pour les Comptes réels de type différent;
    • b. la base de cotations sur le Serveur pour les comptes-demo;
  • Transfert des comptes de négociation inactifs aux archives.
  • 2.23. Au cas où un compte inactif est transféré aux archives:
    • a. Le Client reconnaît que la Société a le droit de transférer aux archives les comptes de négociation inactifs. Le compte de négociation inactif du Client est transféré de la base du Terminal commercial aux archives, ainsi l'accès du Client et toute opération sur ce compte seront niés, cependant, toute l'historique du compte sera enregistré.
    • b. Pour rétablir le compte de négociation des Archives, le Client devra remplir et soumettre la demande dans l'Espace Personnel.
    • c. Le compte de négociation est rétabli dans les 3 jours ouvrables suivant la date de réception de la demande.
    • d. La Société informe le Client par écrit du jour de la restauration du compte de négociation.
  • Suppression de l'historique du compte de négociation
  • 2.24. La Société se réserve le droit de supprimer les Ordres différés de l’historique du compte de négociation qui ont été annulés par le Client ou par le 1 (un) mois à compter de la date d'annulation.
  • Commission, frais et autres coûts
  • 2.25. Le Client s'engage à payer les commissions et autres frais dans le montant fixé dans les Spécifications des contrats. La Société publie toutes les commissions et autres frais en cours sur son site internet.
  • 2.26. La Société peut modifier les commissions et autres charges sans préavis écrit au Client. Tous les changements sont publiés sur le site de l'entreprise sous la rubrique «Nouvelles de la Société», à l'exception des changements concernant la valeur du «Storage» qui sont publiés dans la section «Historique des swaps».
  • 2.27. Sous réserve du respect de toutes les règles et règlements applicables, la Société n'est pas tenue de divulguer ou de fournir au Client tout rapport sur les revenus, commissions et autres frais perçus par la Société sur une transaction du Client, sauf disposition expresse contraire du présent Règlement ou de l’Accord Client
  • 2.28. La Société peut de temps en temps agir au nom d'un Client en relation avec les parties avec lesquelles la Société ou une autre partie affiliée a conclu un accord permettant à la Société de recevoir des biens ou services en échange d’effecuer des transactions. La Société veillera à ce que de tels arrangements soient à la mesure du possible, dans le meilleur intérêt du client, par exemple, ces accords permettent l'accès à l'information ou d'autres avantages qui ne seraient pas disponibles autrement.
  • 2.29. Afin d'ouvrir une position via le Terminal Client à l'aide d'un conseiller, le conseiller génère une demande. Si le Courtier offre une Cotation qui diffère de la Cotation du Conseiller expert par une valeur excédant la valeur du slippage (dérapage) (paramètre du Conseiller qui détermine la gamme acceptable entre la Cotation du Conseiller et la Cotation offerte par le Courtier), le Conseiller donne l'Ordre au Serveur pour ouvrir une position à la Cotation offerte par le Courtier.
  • Exigences de marge
  • 2.30. Le Client s’engage à déposer des fonds et à maintenir la marge initiale et/ou de couverture dans le montant déterminé par la Société en vertu du présent Règlement, de l’Accord Client et des exigences de marge indiquées dans les Spécifications des contrats. Ces sommes devraient être sous la forme de fonds disponibles à être transférés sur le compte bancaire de la Société.
  • 2.31. Le Client paie la marge initiale et /ou de couverture à l'ouverture d'une position. Le montant de la marge initiale et de couverture pour chaque instrument est indiqué dans les Spécifications des contrats.
  • 2.32. La Société a le droit de modifier la taille de la marge initiale, nécessaire, ou de couverture:
    • a. en informant 7 (sept) jours à l'avance tous les Clients par avis écrit;
    • b. individuellement pour tout Client d'apporter le levier dans le sens de l'équilibre selon les Spécifications des contrats;
    • c. individuellement pour tout Client sans préavis en cas de situation d'urgence;
    • d. pour tous les clients sans préavis en cas de force majeure.
  • 2.33. Le Client s'engage à maintenir et à surveiller le niveau de marge nécessaire sur son compte de négociation.
  • 2.34. La Société est en droit d'appliquer la clause 2.32. sur toutes les nouvelles positions ouvertes, ainsi que sur les positions déjà ouvertes.
  • 2.35. La Société est en droit de clôturer les positions ouvertes du Client sans son consentement ou avis écrit préalable si Equity (capitaux propres) est inférieure à 60% de la marge nécessaire.
  • 2.36. Aux fins de déterminer si le Client a violé ou non la clause 2.35. ci-dessus, les sommes visées qui ne sont pas libellées dans la monnaie de dépôt seront libellées dans la monnaie de dépôt au taux de change applicable pour cette transaction sur le marché des changes.
  • Ajustments
  • 2.37. Au cas où un titre serait soumis à un éventuel ajustement suite à l'un des événements énumérés à l'article 8.2 ci-dessous (ci-après appelé "Evènement Corporatif"), la Société déterminera, le cas échéant, l’ajustement approprié à réaliser en rapport avec la taille, la valeur et/ou le nombre de transactions concernées (et/ou au cours de tout ordre) afin de:
    • a. tenir compte de l'effet de dilution ou de concentration nécessaire pour préserver l'équivalent économique des droits et obligations des parties en rapport avec cette transaction immédiatement avant cet Evènement Corporatif; et/ou
    • b. reproduire l'effet de l'Evènement Corporatif sur une personne ayant un intérêt dans le titre sous-jacent concerné, afin qu’il entre en vigueur à la date que la Société aura déterminée.
  • 2.38. Les événements auxquels l’article 2.37. fait rérférence correspondent aux déclarations par l'émetteur d'un titre des conditions concernant les éléments suivants:
    • a. une sous division, consolidation ou reclassification d’actions, un rachat ou une annulation d’actions ou une distribution gratuite d'actions aux actionnaires existants au moyen d'un bonus, d'une capitalisation ou autre émission similaire;
    • b. une distribution aux détenteurs des actions sous-jacentes d'actions supplémentaires, d'autres titres ou du capital social ouvrant le droit au paiement de dividendes et/ou au produit de la liquidation de l'émetteur proportionnellement aux paiements aux détenteurs des actions sous-jacentes, ou des titres, des droits ou des bons de souscription donnant droit à une distribution d'actions ou à acheter, souscrire à ou recevoir des actions, dans tous les cas pour un paiement (en espèces ou autre) inférieur au prix de marché par action tel que déterminé par la Société;
    • c. tout autre événement concernant les actions analogues à l'un des événements ci-dessus ou ayant sinon un effet de dilution ou de concentration sur la valeur marchande des actions, temporaires ou non; ou
    • d. tout événement semblable aux événements qui précèdent ou ayant un effet de dilution ou de concentration sur la valeur marchande de tout titre non basé sur des actions, temporaire ou non.
  • 2.39. Tout ajustement concernant la taille et/ou la valeur et/ou le nombre de toutes transactions (et/ou le cours de tout ordre) sera à la discrétion absolue de la Société et sera conclusive et obligatoire pour le Client. La Société informera le Client de tout ajustement en vertu du présent Accord ou Règlement aussitôt que possible.
  • 2.40. Si à tout moment une offre d’acquisition est proposée au sujet d’une société, et que le Client a une transaction en cours qui se rapporte aux titres de cette société, alors à n’importe quel moment avant la date de réalisation de l’offre d’acquisition la Société peut faire un avis écrit au Client de son intention de clôturer une transaction du Client relative aux titres de cette société. Cet avis indiquera la date de clôture et le cours de clôture.
  • 2.41. S’il y a lieu (par exemple si un titre est une action ou un indice sur lequel un dividende est payé) un ajustement du dividende sera calculé en rapport avec les positions ouvertes détenues à la date ex-dividende du titre sous-jacent. L'ajustement de dividendes sera crédité sur le compte de négociation du Client si le Client achète, c'est-à-dire initie une position longue, et débité si le Client vend, c'est-à-dire initie une position courte.
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  Оuvrir une position

  • 3.1. Pour donner un Ordre d'ouverture de position le Client précisera:
    • a. le nom de l'instrument;
    • b. le volume de la transaction.
  • Instruments cotés dans le mode d'Exécution Instantanée
  • 3.2. Pour ouvrir une position via le Terminal Client sans l'aide d'un Conseiller expert, le Client cliquera sur la touche «Buy»/«Acheter» ou «Sell»/«Vendre» au moment où apparaîtra un prix dont il est satisfait dans le Flux des Cotations.
  • 3.3. Pour ouvrir une position via le Terminal Client avec l’aide d’un Conseiller expert, l'Ordre doit être généré pour la cotation en cours.
  • Instruments cotés sur demande d’exécution du Client
  • 3.4. Pour ouvrir une position via le Terminal Client sans l'aide d'un Conseiller expert, le Client enverra une Demande au Courtier. Le Client pourra ouvrir une position sur la base d’une Cotation qui lui est offerte en cliquant sur la touche «Buy»/«Acheter» ou «Sell»/«Vendre». Le Courtier aura le droit de révoquer la Cotation si le Client n'envoie pas d’Ordre en l’espace de 3 (trois) secondes ou si, avec les mouvements du marché la Cotation devient nulle.
  • 3.5. Pour ouvrir une position via le Terminal Client avec l’aide d’un Conseiller expert, le Conseiller expert doit générer un ordre. Si le Courtier offre une Cotation qui diffère de la Cotation du Conseiller expert par une valeur excédant la valeur du slippage (dérapage) (paramètre du Conseiller qui détermine la gamme acceptable entre la Cotation du Conseiller et la Cotation offerte par le Courtier), le Conseiller donne l'Ordre au Serveur pour ouvrir une position à la Cotation offerte par le Courtier.
  • Traitement et exécution des Ordres pour ouvrir une position
  • 3.6. Une fois que le Serveur a reçu l'Instruction du Client d'ouvrir une position, il vérifie automatiquement si la Marge Libre est suffisante pour ouvrir la position:
    • a. une nouvelle position s’ajoute conditionnellement sur la liste des positions ouvertes;
    • b. la nouvelle Marge Nécessaire («la Nouvelle Marge») pour la position cumulative du Client, y compris la nouvelle position conditionnellement ajoutée, est calculée aux prix en cours sur le marché au moment de la vérification;
    • c. tous les Profits/Pertes Flottants pour toutes les Positions Ouvertes, y compris la nouvelle Position conditionnellement ajoutée, sont calculés au prix en cours sur le marché;
    • d. la nouvelle «Marge Libre» se calcule de la manière suivante;
    • e. Si les calculs mentionnés ci-dessus pour la nouvelle position ont été faits, et:
      • a. la «Marge Libre» est supérieure ou égale à zéro. La position cumulative du Client incluant la nouvelle position conditionnellement ajoutée n'excède pas les limites spécifiées pour ce type de compte. Alors la position est ouverte. Le processus d'ouverture de la position s’accompagne d’un enregistrement correspondant dans le Log-File du Serveur;
      • b. La «Marge Libre» est supérieure ou égale à zéro. La position cumulative du Client incluant la nouvelle position conditionnellement ajoutée excède les limites spécifiées pour ce type de compte. Alors la position n'est pas ouverte.
      • c. La «Marge Libre» est inférieure à zéro, le courtier a le droit de décliner l'Ordre d'ouvrir la position.
  • 3.7. Le Négociant a le droit de re-coter si la Cotation en Cours change pendant qu'un courtier traite la Demande ou l'Ordre du Client. La fenêtre «Re-cotation» apparaîtra dans ce cas. Si le Client est satisfait du nouveau prix qui lui est offert, il aura 3 secondes pour cliquer sur la touche «OK» pendant que cette cotation est réelle. Dans ce cas l'Ordre est renvoyé au Serveur où il passe une vérification d'exactitude, conformément aux articles 2.2., 3.6., 3.7. Si pendant le temps durant lequel la cotation est réelle, le Client n'accepte pas le nouveau prix, ceci équivaut à refuser la transaction.
  • 3.8. On considérera un Ordre d’ouverture de position exécuté et une position ouverte une fois que le rapport apparaît dans le Log-file du Serveur.
  • 3.9. Chaque Position Ouverte dans la Plate-forme de Trading a un Ticker.
  • 3.10. Un Ordre d’ouverture de position sera refusé par le Courtier s’il précède la première cotation pour cet instrument dans la Plate-forme commerciale sur l’ouverture du marché. Dans ce cas, le message «Раs de prix» apparaît dans la fenêtre du Terminal Client.
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  Clôture de position

  • 4.1. Pour donner un Ordre de clôturer une position, le Client devra préciser les points suivants:
    • a. son Ticker; et
    • b. le volume de la transaction.
  • Instruments cotés dans le mode d'Exécution Instantanée
  • 4.2. Pour clôturer une position via le Terminal Client sans l'aide d'un Conseiller, le Client cliquera sur la touche «Close…»/«Fermer...» au moment où apparaît un prix dont il est satisfait dans le Flux des Cotations.
  • 4.3. Pour clôturer une position via le Terminal Client avec l’aide d’un Conseiller expert, l'Ordre doit être généré pour la cotation en cours.
  • Instruments cotés sur demande d’exécution du Client
  • 4.4. Pour clôturer une position via le Terminal Client sans l’aide d’un Conseiller, le Client enverra une Demande au Courtier en cliquant sur la touche «Request»/«Demande». Une fois que le Client a reçu une Cotation dont il est satisfait, il aura 3 secondes pour cliquer sur la touche «Close…»/«Fermer...» pendant que la Cotation reste réelle. Si durant cette période le Client ne parvient pas à donner d’Ordre ou, avec les mouvements du marché la Cotation devient nulle, le Courtier aura le droit de révoquer la Cotation.
  • 4.5. Pour clôturer une position via le Terminal Client avec l'aide d'un Conseiller, le Conseiller doit générer un ordre. Si le Courtier offre une Cotation qui diffère de la Cotation du Conseiller par une valeur excédant la valeur du slippage (dérapage) (paramètre du Conseiller qui détermine la gamme acceptable entre la Cotation du Conseiller et la Cotation offerte par le Courtier), le Conseiller donne l'Ordre au Serveur pour clôturer une position à la Cotation offerte par le Courtier.
  • Traitement et exécution d’Ordre de clôture de position
  • 4.6. Le Courtier a le droit de re-coter si la Cotation en Cours change pendant qu'un courtier traite la Demande ou l'Ordre du Client. La fenêtre «Re-cotation» apparaîtra dans ce cas. Si le Client est satisfait du nouveau prix, il aura 3 secondes pour cliquer sur la touche «OK» pendant que cette cotation est réelle. Dans ce cas l'Ordre est renvoyé au Serveur où il passe une vérification d'exactitude, conformément aux aux articles 2.2., 4.6. Si le Client accepte de clôturer la position, il doit cliquer sur la touche "OK" dans un délai de 3 secondes. Si pendant le temps durant lequel le prix est réel, le Client n'accepte pas le nouveau prix, ceci équivaut à refuser la clôture de transaction.
  • 4.7. Si dans la liste des positions ouvertes d’un compte d'exploitation, il y a plus de deux positions verrouillées, lors de l'exécution d'une demande/d’un ordre à la clôture d'une de ces dernières, une option «Close By» sera offerte en supplément, dans la liste «Type». Après avoir choisi une option, un ou plusieurs ordres de troc apparaitront. Une fois que l'ordre particulier de la liste est marqué, la touche «Clôturer» sera activée. En cliquant dessus, le Client clôture les positions verrouillées de même volume, ou clôture partiellement deux positions verrouillées de volume différent. La plus petite position et la partie symétrique de la plus grande position se ferment, et la position ouverte reste la nouvelle position dans la direction de la plus grande des deux en volume, un ticker est attribué à cette position.
  • 4.8. Si dans la liste des positions ouvertes du compte de négociation, il y a plus de deux positions verrouillées, lors de l'exécution d'une demande/d’un ordre à la clôture d'une de ces dernières, une option «Multiple Close by» sera offert, en supplément, dans la liste apparue «Type». Après avoir choisi l'option, la liste de toutes les positions, selon l’ instrument apparaîtra et la touche «Multiple Close by» seravactivée. En cliquant sur la touche, le Client ferme toutes les positions verrouillées selon l'instrument et la position ouverte reste la nouvelle position dans la direction de la plus grande des deux en volume, un ticker est attribué à cette position.
  • 4.9. L'ordre du Client à la clôture de la position est considéré comme exécuté, et la position comme clôturée, après que le message correspondant apparaisse dans le Fichier Log du Serveur.
  • 4.10. Un Ordre de clôture de position sera refusé par le Courtier s’il précède la première Cotation pour cet instrument dans la Plate-forme commerciale sur l’ouverture du marché. Dans ce cas, le message «Раs de prix» apparaît dans la fenêtre du Terminal Client.
  • 4.11. Un Ordre de clôture de position sera refusé par le Courtier si les ordres «Stop Loss» et «Take Profit» pour ladite position sont dans la file d'attente afin d'être exécutés. Dans ce cas, le message «Раs de prix» apparaît dans la fenêtre du Terminal Client.
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  Оrdres

  • Types d’ordres sur la Plate-forme commerciale
  • 5.1. Pour ouvrir une position les Ordres Différés suivant peuvent être utilisés:
    • a. «Buy Stop» – assume l'ouverture d'une position vendeur à un prix plus élevé que le prix actuel au moment du placement de l'ordre;
    • b. «Sell Stop» – assume l'ouverture d'une position vendeur à un prix plus élevé que le prix actuel au moment du placement de l'ordre;
    • c. «Buy Limit» – assume l'ouverture d'une position acheteur à un prix plus bas que le prix actuel au moment du placement de l'ordre;
    • d. «Sell Limit» – Sell Limit assume l'ouverture d'une position vendeur à un prix plus bas que le prix actuel au moment du placement de l'ordre.
  • 5.2. Les ordres suivants peuvent être utilisés pour clôturer des positions:
    • a. «Stop Loss» – Stop Loss assume la clôture de la position ouverte antérieurement à un prix moins profitable pour le Client que le prix actuel au moment du placement de l'ordre;
    • b. «Take Profit» - Take Profit assume la clôture de la position ouverte antérieurement à un prix plus profitable pour le Client que le prix actuel au moment du placement de l'ordre;
    • c. «If Done»/«Si exécuté» – ce sont des ordres Stop Loss et/ou Take Profit qui deviennent actifs quand l’ordre auquel ils sont attachés est exécuté.
  • Temps et durée d’Ordres
  • 5.3. Le Client ne peut placer, modifier ou annuler des Ordres que pendant les heures de négociation qui sont indiquées dans les Spécifications du Contrat pour chaque Instrument donné.
  • 5.4. Pour les Instruments dont les Ordres Différés ont un statut «GTC» («Good Till Cancelled»/«Valable jusqu’à annulation») (Instruments qui sont négociés 24/24). La date et l’heure de validité seront fixées par le Client dans le champ «Expiration». Dans le cas contraire, l’Ordre sera accepté pour une période indéterminée. Le statut de l’Ordre pour chaque instrument est défini dans les Spécifications des contrats.
  • 5.5. Pour les Instruments dont les Ordres Différés ont un statut «Day Order»/«Ordre jour» (Instruments qui ne sont pas négociés 24/24), les Ordres ne seront acceptés que pendant la séance de négociation et seront supprimés à la fin de la journée de négociation. Le statut de l’Ordre pour chaque instrument est défini dans les Spécifications des contrats.
  • 5.6. Les Ordres «Stop Loss» et/ou «Take Profit» pour tous les Instruments ont une période de validité indéterminée GTC («Good Till Cancelled»/«Valable jusqu’à annulation»)
  • Procédure de placement d’Ordre
  • 5.7. Pour placer un Ordre Différé, le Client doit indiquer les paramètres essentiels suivants:
    • a. le nom de l’instrument;
    • b. le volume de la transaction;
    • c. le type d’ordre («Buy Stop», «Buy Limit», «Sell Stop», « Sell Limit»);
    • d. le niveau de l'Ordre.

    De plus, le Client peut indiquer les paramètres optionnels suivants:

    • a. le niveau de «Stop Loss» ; la valeur 0.0000 signifie que l'Ordre «Stop Loss» n'est pas placé (ou annulé s'il a été placé antérieurement);
    • b. le niveau de «Take Profit» ; la valeur 0.0000 signifie que l’Ordre «Take Profit» n'est pas placé (ou annulé s'il a été placé antérieurement);
    • c. la date et l’heure de la validité de l'Ordre Différé.
  • L'Ordre sera refusé:
    • a. en cas d'absence ou de valeur incorrecte d'un des paramètres;
    • b. si l’un des des paramètres optionnels est incorrect.
    • c. Dans ce cas, le message d'erreur «S/L ou T/P» Invalide apparaît sur le Terminal Client si les Ordres y sont placés sans l'aide d'un Conseiller.
    • d. Si le Compte de négociation du Client a des limites par rapport au nombre total d'Ordres et le Client excède ceux-ci, le message «Marché inactif» apparaîtra sur le Terminal Client si le Client essaye d’y placer un Ordre différé sans l'aide d'un Conseiller.
  • 5.8. Les informations suivantes doivent être précisées si le Client donne un Ordre de placement de «Stop Loss» ou «Take Profit»:
    • a. le Ticker de la position Ouverte;
    • b. le niveau de «Stop Loss»; la valeur 0.0000 signifie que l'ordre «Stop Loss» n'est pas placé (ou annulé s'il a été placé antérieurement);
    • c. le niveau de «Take Profit» ; la valeur 0.0000 signifie que l’ordre «Take Profit» n'est pas placé (ou annulé s'il a été placé antérieurement).

  Si l'une des informations est incorrecte et que les Ordres sont passés via le Terminal Client, sans l'aide d'un conseiller, l'Ordre sera refusé et la touche «Modify…»/«Modifier…» restera inactive.

  • 5.9. Si le Client donne un Ordre «If Done»/«Si exécuté» sur un Ordre Différé, les informations suivantes doivent être précisées:
    • a. le Ticker de l’Ordre Différé sur lequel le Client veut placer l’Ordre;
    • b. le niveau de «Stop Loss»; la valeur 0.0000 signifie que l'ordre «Stop Loss» n'est pas placé (ou annulé s'il a été placé antérieurement);
    • c. le niveau de «Take Profit» ; la valeur 0.0000 signifie que l’ordre «Take Profit» n'est pas placé (ou annulé s'il a été placé antérieurement).

    Si l'une des informations est incorrecte et que les Ordres sont passés via le Terminal Client, sans l'aide d'un conseiller, l'Ordre sera refusé et la touche «Modify…»/«Modifier…» restera inactive.

  • 5.10. En donnant un Ordre de placement «Stop Loss» et/ou «Take Profit» sur une position ouverte ou sur un Ordre Différé, la différence en pips/points entre le niveau de «Stop Loss», «Take Profit», ou de l’Ordre différé et le prix actuel du marché, ne doit pas être inférieure au paramètre «Limit & Stop Levels» fixé pour chaque Instrument dans les Spécifications des Contrats et les conditions suivantes doivent être respectées:
    • a. pour l’Ordre «Stop Loss» sur une Position Courte, le prix actuel du marché est le prix Ask et l'Ordre ne doit pas être placé plus bas que celui-ci, plus le paramètre «Limit & Stop Levels» indiqué pour cet instrument;
    • b. pour l’Ordre «Take Profit» sur une Position Courte, le prix actuel du marché est le prix Ask et l'Ordre ne doit pas être placé plus haut que celui-ci, moins le paramètre «Limit & Stop Levels» indiqué pour cet instrument;
    • c. pour l’Ordre «Stop Loss» sur une Position Longue, le prix actuel du marché est le prix Bid et l'Ordre ne doit pas être placé plus haut que celui-ci, moins le paramètre «Limit & Stop Levels» indiqué pour cet instrument;
    • d. pour l’Ordre «Take Profit» sur une Position Longue, le prix actuel du marché est le prix Bid et l'Ordre ne doit pas être placé plus bas que celui-ci, plus le paramètre «Limit & Stop Levels» indiqué pour cet instrument;
    • e. pour l’Ordre «Buy Limit», le prix actuel du marché est le prix Ask et l'Ordre ne doit pas être placé plus haut que celui-ci, moins le paramètre «Limit & Stop Levels» indiqué pour cet instrument;
    • f. pour l’Ordre «Buy Stop», le prix actuel du marché est le prix Ask et l'Ordre ne doit pas être placé plus bas que celui-ci, plus le paramètre «Limit & Stop Levels» indiqué pour cet instrument;
    • g. pour l’Ordre «Sell Limit», le prix actuel du marché est le prix Bid et l'Ordre ne doit pas être placé plus bas que celui-ci, plus le paramètre «Limit & Stop Levels» indiqué pour cet instrument;
    • h. pour l’Ordre «Sell Stop», le prix actuel du marché est le prix Bid et l'Ordre ne doit pas être placé plus haut que celui-ci, moins le paramètre «Limit & Stop Levels» indiqué pour cet instrument.
  • 5.11. En donnant un Ordre «If Done»/«Si exécuté» sur un Ordre Différé, le Client doit tenir en compte que la différence entre le niveau de l’Ordre «If Done»/«Si exécuté» et le niveau de l’Ordre Différé ne doit pas être inférieure au nombre de Points fixés pour chaque instrument dans le paramètre «Limit & Stop Levels» dans les Spécifications du Contrat, et les conditions suivantes doivent être respectées:
    • a. l’Ordre «Stop Loss» sur les Ordres «Buy Limit» ou «Buy Stop» ne doit pas être placé plus haut que le niveau de l’Ordre Différé, moins le paramètre «Limit & Stop Levels» indiqué pour cet instrument;
    • b. l’Ordre «Stop Loss» sur les Ordres «Sell Limit» ou «Sell Stop» ne doit pas être placé plus bas que le niveau de l’Ordre Différé, plus le paramètre «Limit & Stop Levels» indiqué pour cet instrument;
    • c. l’Ordre «Take Profit» sur les Ordres «Buy Limit» ou «Buy Stop» ne doit pas être placé plus bas que le niveau de l’Ordre Différé, plus le paramètre «Limit & Stop Levels» indiqué pour cet instrument;
    • d. l’Ordre «Take Profit» sur les Ordres «Sell Limit» ou «Sell Stop» ne doit pas être placé plus haut que le niveau de l’Ordre Différé, moins le paramètre «Limit & Stop Levels» indiqué pour cet instrument;
  • 5.12. A la sortie de nouvelles économiques importantes et dans des conditions de marché anormales, le Courtier a le droit d'augmenter le paramètre de Limit&Stop Level pour tous les types d'ordres jusqu'au niveau indiqué dans les Spécifications des cntrats pour chaque instrument.
  • 5.13. Un Ordre est réputé exécuté et placé une fois le rapport apparaît dans le Ficier-Log du Serveur.
  • 5.14. Chaque Ordre Différé reçoit un Ticker.
  • 5.15. Un Courtier refusera de placer un Ordre si celui-ci précède la première Cotation sur l'Ouverture du Marché. Dans ce cas le message «Off quotes»/«Pas de prix» apparaît dans la fenêtre du Terminal Client.
  • 5.16. Le Courtier a le droit de refuser une Instruction de placer un Ordre si, pendant qu’elle est traitée, le cours actuel atteint le niveau auquel la clause 5.10 ou 5.11 se trouve violée.
  • Modification et suppression d' Ordres
  • 5.17. Si le Client donne un Ordre de modifier les paramètres d'un Ordre Différé (les niveaux de l’ Ordre Différé et/ou «Si-exécuté»), le Client doit préciser les points suivants:
    • a. Le Ticker;
    • b. le niveau de l’Ordre Différé;
    • c. le niveau «Stop Loss». La valeur 0.0000 signifie que l'ordre «Stop Loss» n'est pas placé (ou annulé s'il a été placé antérieurement);
    • d. le niveau «Take Profit». La valeur 0.0000 signifie que l’ordre «Take Profit» n'est pas placé (ou annulé s'il a été placé antérieurement).

    Si l'une des informations est incorrecte et que les Ordres sont placés/modifiés/effacés via le Terminal Client, sans l'aide d'un Conseiller, l'Ordre sera refusé et la touche «Modify…»/«Modifier…» restera inactive.

  • 5.18. Si le Client donne une Instruction de modifier les Ordres «Stop Loss» et «Take Profit» sur une Position Ouverte, le Client doit préciser les points suivants:
    • a. le Ticker;
    • b. le niveau «Stop Loss». La valeur 0.0000 signifie que l'ordre «Stop Loss» n'est pas placé (ou annulé s'il a été placé antérieurement);
    • c. le niveau «Take Profit». La valeur 0.0000 signifie que l’ordre «Take Profit» n'est pas placé (ou annulé s'il a été placé antérieurement).

    Si l'une des informations est incorrecte et que les Ordres sont placés/modifiés/effacés via le Terminal Client, avec l'aide d'un Conseiller, l'Ordre sera refusé et la touche «Modify…»/«Modifier…» restera inactive.

  • 5.19. Quand un Client donne une Instruction pour effacer un Ordre Différé, le Client doit préciser son Ticker.
  • 5.20. Une Instruction est réputée modifiée ou effacée et un Ordre est réputé modifié ou effacé une fois le rapport apparaît dans le Log-File du Serveur.
  • 5.21. Une Instruction de modifier ou de supprimer un Ordre sera refusée par le Courtier si elle précède la première cotation de cet Instrument sur la Plate-forme de négociation sur l'Ouverture du Marché. Dans ce cas, le message «Раs de prix» apparaît dans la fenêtre du Terminal client.
  • 5.22. Le Courtier a le droit de refuser une Instruction de modifier ou supprimer un Ordre si, pendant qu’elle est traitée, l’Ordre est placé dans la file d’attente pour être exécuté conformément à l’article 5.24.
  • 5.23. Lorsque le client a donné une Instruction de modifier ou de supprimer un Ordre, le Courtier a le droit d'annuler l’Ordre de modification ou de suppression, si le traitement de cette Instruction est terminé après l'Ordre et placé dans la file d'attente pour être exécuté en conformité avec la clause 5.24.
  • Exécution d’Ordres
  • 5.24. L'ordre sera placé dans la file d’attente et exécuté dans les cas suivants:
    • a. l’Ordre «Take Profit» sur une Position Longue ouverte sera exécuté au moment où le prix de vente Bid dans le flux des cotations sera égal ou supérieur au niveau de l’Ordre;
    • b. l’Ordre «Stop Loss» sur une Position Longue ouverte sera exécuté au moment où le prix de vente Bid dans le flux de cotations sera égal ou inférieur au niveau de l’Ordre;
    • c. l’Ordre «Take Profit» sur une Position Courte ouverte sera exécuté au moment où le prix d’achat Ask dans le flux des cotations sera égal ou inférieur au niveau de l’Ordre;
    • d. L’ordre «Stop Loss» sur une Position Courte ouverte sera exécuté au moment où le prix d’achat Ask dans le flux de cotations sera égal ou supérieur au niveau de l’Ordre;
    • e. l’Ordre «Buy Limit» sera exécuté au moment où le prix d’achat Ask dans le flux des cotations sera égal ou inférieur au du niveau de l’Ordre;
    • f. l’Ordre «Sell Limit» sera exécuté au moment où le prix de vente Bid dans le flux des cotations sera égal ou supérieur au niveau de l’Ordre;
    • g. l’Ordre «Buy Stop»sera exécuté au moment où le prix d’achat Ask dans le flux des cotations sera égal ou supérieur au niveau de l’Ordre;
    • h. l’Ordre «Sell Stop» sera exécuté au moment où le prix de vente Bid dans le flux des cotations sera égal ou inférieur au niveau de l’Ordre.
  • 5.25. Une fois que l'Ordre Différé arrive sur le Serveur, le compte commercial passe automatiquement à la vérification de la Marge Libre pour ouvrir une nouvelle position:
    • a. une nouvelle position s’ajoute conditionnellement sur la liste de positions ouvertes;
    • b. la nouvelle Marge Nécessaire («la Nouvelle Marge») pour la position cumulative du Client, y compris la nouvelle position conditionnellement ajoutée, est calculée aux prix en cours sur le marché au moment de la vérification;
    • c. tous les Profits/Pertes Flottants pour toutes les Positions Ouvertes, y compris la nouvelle Position conditionnellement ajoutée, sont calculés au prix en cours sur le marché;
    • d. la nouvelle «Marge Libre» se calcule de la manière suivante;
    • e. si les calculs mentionnés ci-dessus pour la nouvelle position ont été faits et:
      • la «Marge Libre» est supérieure ou égale à zéro. La position cumulative du Client incluant la nouvelle position conditionnellement ajoutée n'excède pas les limites spécifiées pour ce type de compte. Alors, l’Ordre s’exécute et la position est ouverte. Le processus d'ouverture de la position est suivi par le rapport approprié dans le Log-File du Serveur; et la nouvelle position ouverte par l’exécution de l’Ordre Différé conserve le même Ticker que l’Ordre Différé;
      • La «Marge Libre» est supérieure ou égale à zéro. La position cumulative du Client incluant la nouvelle position conditionnellement ajoutée excède les limites spécifiées pour ce type de compte, l’Ordre est dans ce cas annulé. L’annulation s’accompagne du rapport approprié dans le Log-File du Serveur;
      • la «Marge Libre» est inférieure à zéro, le courtier a le droit de refuser l'Ordre d'ouvrir la position et supprime l’Ordre Différé.
  • 5.26. Un Ordre est réputé exécuté une fois le rapport approprié apparaît dans le Log-File du Serveur.
  • 5.27. Sous les conditions normales de marché, le prix auquel un ordre sera exécuté sera équivalent au prix indiqué dans l’ordre, si la taille de l’ordre n’excède pas le volume normal du marché. La taille de l’ordre peut sous-entendre le volume de tous les ordres placés.
  • 5.28. Lorsque le niveau de l’Ordre relève de l'Ecart de Prix sur l'ouverture du marché, l'Ordre sera exécuté au premier prix acheteur Ask ou vendeur Bid obtenu (en fonction du type d'ordre) après l'Ecart de Prix. Les Ordres Buy Stop, Sell Stop ou Stop Loss peuvent être exécutés à un niveau moins rentable pour le Client; Buy Limit, Sell Limit ou Take Profit peuvent être exécutés à un niveau plus rentable pour le Client.
  • 5.29. Si, dans des Conditions Anormales de Marché le niveau de l'ordre relève de l'Ecart de Prix, l'ordre sera exécuté par le Courtier:
    • a. au premier prix vendeur Bid ou acheteur Ask obtenu (selon le type d'ordre) après l’Ecart de Prix, si la différence en pips/points entre le niveau de l’Ordre et le prix vendeur Bid ou acheteur Ask obtenu (selon le type d'ordre) après l’Ecart de Prix est plus élevé que le paramètre de l’Ecart de Prix indiqué dans les Spécifications du Contrat pour chaque Instrument, sinon
    • b. au prix indiqué dans l’Ordre.
  • 5.30. Sur l’Ouverture du Marché, lorsque l’Ordre Différé relève de l’Ecart de Prix, il sera exécuté au premier prix vendeur Bid ou acheteur Ask obtenu, si la différence en pips/points entre le niveau de l’Ordre Différé et le prix vendeur Bid ou acheteur Ask obtenu (en fonction du type d'ordre) après l’Ecart de Prix est plus élevé que le paramètre de l’Ecart de Prix indiqué dans les Spécifications du Contrat pour cet Instrument;
    • a. les Ordres Buy Stop, Buy Limit seront exécutés au premier prix acheteur Ask, les Ordres «If-Done» seront exécutés au prix vendeur Bid;
    • b. les Ordres Sell Stop, Sell Limit seront exécutés au premier prix vendeur Bid, les Ordres «If-Done» au prix acheteur Ask.
  • 5.31. Lorsque les Ordres «If-Done» et l’Ordre Différé sont liés et relèvent de l’Ecart de Prix dans le Flux des Cotations, l’Ordre Différé et et les Ordres «If-Done» seront exécutés:
    • a. dépendamment du type de compte, au premier prix acheteur Ask ou vendeur Bid obtenu après l’Ecart de Prix si la différence en pips/points entre le niveau de l’Ordre Différé et le prix vendeur Bid ou acheteur Ask obtenu (en fonction du type d'ordre) après l’Ecart de Prix est plus élevé que le paramètre de l’Ecart de Prix indiqué dans les Spécifications du Contrat pour cet Instrument; sinon
    • b. au prix indiqué dans l’Ordre.
  • 5.32. Lorsque plusieurs Ordres sont dans l'Écart de Prix, ils sont placés dans la file d'attente pour être exécutés en ordre croissant de leurs Tickers. L'Instruction qui est reçue plus tôt que les autres dans la file d'attente est envoyée à un courtier libre pour l'exécution.
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  Clôture coercitive des positions

  • 6.1. Le Courtier a le droit de clôture coercitive des positions ouvertes du Client sans consentement ou avis préalable au Client si Equity (le solde actuel/capitaux prores) du compte est moins de 20% de la marge obligatoire pour maintenir les positions ouvertes.
  • 6.2. Le Niveau de Marge du compte est contrôlé par un Serveur, qui ordonne la clôture coecitive de la position dans le cas de l’alinéa 6.1.(stop out). «Stop out» est exécuté au prix en cours sur le marché, suivant la priorité de la file d’attente. La clôture coercitive des positions est accompagnée d'un rapport avec le commentaire «Stop out» dans le Log-File du Serveur.
  • 6.3. Si le Client a plusieurs positions ouvertes, la position avec les pertes flottantes les plus élevées, sera clôturée en premier lieu.
  • 6.4. Le Courtier garantit que l'exécution de Stop Out pour la dernière position conformément aux articles 6.1.-6.3. n'aboutira pas à Equity négative du Compte de négociation du Client.
  • 6.5. Si la clôture coercitive a entraîné un solde negatif sur le compte de négociation du Client, il sera compensé de manière à ramener Equity à 0 $.
  • 6.6. Si la clôture coercitive a entraîné le solde négatif sur le compte de négociation du Client et il existe des fonds de crédit sur ce compte, le Courtier a le droit de ramener le solde négatif à 0 au détriment du crédit.
  • 6.7. En ce qui concerne les CFD sur contrats à terme dont la date d’expiration de l'actif sous-jacent approche, les Transactions sont exécutées dans le regime «close only». Le Courtier en informe le Client de la date de commencement via le courrier interne de la Plate-forme de Trading ou sur le site web de Alpari.
  • Le Courtier clôture obligatoirement les positions qui restent ouvertes à la date d'expiration du contrat sous-jacent, à la dernière Cotation de la dernière session de négoce pour ce contrat sur différence:
    • a. au prix vendeur Bid pour les positions longues;
    • b. au prix acheteur Ask pour les positions courtes.
  • 6.8. Si nécessaire, le Courtier a le droit de clôture de toute position ouverte sans en informer le Client conformément à l’article 9.
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  Communications

  • 7.1. Pour communiquer avec le Client le Courtier peut utiliser:
    • a. le courrier interne de la Plate-forme de négociation;
    • b. le courrier électronique;
    • c. le fax;
    • d. le téléphone;
    • e. la poste;
    • f. le site web de Alpari.

    Le Courtier utilisera les coordonnées du Client indiquées dans le formulaire «Informations Confidentielles pour ouvrir un Compte Personnel/Corporatif» ou mises à jour conformément à la clause 7.3 du présent Règlement. Le Client acceptera tout avis du Courtier à tout moment, sans aucune restriction d’horaires.

  • 7.2. Toute correspondance adressée au Client (documents, notifications écrites, confirmations, déclarations, etc) sera réputée avoir été reçue correctement:
    • a. pour un envoi par e-mail, une heure après la transmission vers la dernière adresse email indiquée par le Client;
    • b. tout de suite après l’envoi par courrier interne de la Plate-forme de négociation;
    • c. pour un envoi par fax, dès la transmission du fax;
    • d. à la fin de la conversation téléphonique, si elle est faite par téléphone;
    • e. pour un envoi par la poste, sept jours ouvrables après l’envoi;
    • f. pour une publication, une heure dès la publication sur le site web de la Société, dans la section «Nouvelles de la Société»
  • 7.3. Le Client doit immédiatement aviser le Courtier de tout changement dans ses coordonnées.
  • 7.4. Les Transactions du Client seront confirmées par email le jour ouvrable suivant l'exécution. Si le Client a quelque raison de croire que la confirmation est contradictoire ou si le Client ne reçoit pas du tout de confirmation (quoique la Transaction ait été faite), le Client contactera le Service de Conformité conformément à la clause 8.
  • 7.5. Le premier jour de chaque mois le Courtier enverra par courrier électronique, un relevé qui inclut toutes les Transactions effectuées pendant le mois précédent.
  • 7.6. Le Courtier est autorisé à agir, sans aucun accord supplémentaire du Client conformément avec les instructions du Client reçues par fax ou au nom d’une personne autorisée par Client.
  • 7.7. Les instructions suivantes ne seront pas exécutés s’ils sont envoyés par fax:
    • a. ouvrir/clôturer une position;
    • b. placer, supprimer ou modifier un Ordre.
  • 7.8. Le Client reconnaît que les pages imprimées par les télécopieurs du Courtier seront des preuves formelles de ses instructions faxées.
  • 7.9. Le Client reconnaît que toute conversation téléphonique entre le Client et le Courtier peut être enregistrée magnétiquement ou électroniquement. Le Client reconnaît en outre que ces enregistrements seront et resteront la propriété exclusive du Courtier et constitueront la preuve des Instructions du Client.
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  Règlement des conflits

  • Procédure relative aux plaintes
  • 8.1. Si toute situation de conflit survient lorsque le Client croit raisonnablement que le Courtier a violé un ou plusieurs articles du présent Règlement par une action ou une défaillance quelconque, le Client aura le droit de déposer le plus tôt possible, une plainte auprès du Courtier, en tout cas, dans les deux jours ouvrables après l’incident.
  • 8.2. Pour déposer une plainte, le Client doit remplir un formulaire standard dans l'Espace Personnel. Un numéro unique (TID) est assigné à la nouvelle plainte et le Client est informé de l'état de sa plainte par courrier électronique envoyé à partir de l’e-mail disputes@alpari.ru. Toutes les autres plaintes déposées sous d’autres formes (forum, e-mail, téléphone, fax, etc) ne seront pas considérés.
    • a. Lorsque le Client reçoit un courrier de disputes@alpari.ru par rapport à sa plainte, le numéro unique (TID) et l’objet de l'e-mail doivent être sauvegardés et utilisés pour la correspondance future.
  • 8.3. La plainte doit inclure:
    • a. Le nom et prénom du Client (ou la raison sociale si le Client est une entité juridique);
    • b. le nom d’utilisateur du Client dans la Plate-forme commerciale;
    • c. les détails par rapport au conflit (la date et l’heure du Fuseau horaire de la Plate-forme de Commerciale);
    • d. les Tickers de toutes les positions contestables et/ou Ordres Différés;
    • e. la description de la situation de conflit avec référence à/aux articles du Règlement.
  • 8.4. La plainte doit exclure:
    • a. l’évaluation affective de la situation de conflit;
    • b. un language offensif;
    • c. des paroles obscènes.
  • 8.5. Le Courtier a le droit de refuser toute plainte si les articles 8.1, 8.2, 8.3 et 8.4. sont violés.
  • Log-File du Serveur
  • 8.6. En cas de litige, le Log-File du Serveur est la principale source d'information. Le Log-File du Serveur a priorité absolue sur les autres arguments y compris le Log-File du Terminal Client.
  • 8.7. Si le Log-File du Serveur n'a pas de rapport approprié d’une opération quelconque et le Client s’y réfère, son argument peut ne pas être pris en considération.
  • Compensation
  • 8.8. Le Courtier peut résoudre tous les Conflits:
    • a. en créditant/débitant le Compte de négociation du Client sous la forme de «Compensation»;
    • b. en rouvrant des positions erronément fermées;
    • c. en supprimant des positions erronément ouvertes ou des ordres placés.

    Le Courtier a le droit de choisir le moyen de résolution du Conflit à sa discrétion absolue ainsi que de choisir une des options décrites dans l’article 9 du présent Règlement.

    Les conflits non mentionnés dans le présent Règlement sont réglés conformément à la pratique commune de marché et à la seule discrétion du Courtier.

    Si le Flux de Cotations a été interrompu en raison du logiciel ou de défaillance du matériel, toutes les décisions à l’égard du Conflit seront faites sur la Base des Cotations du Serveur réel synchronisées conformément à l’article 2.17 du présent Règlement.

  • 8.9. Le Courtier ne sera pas responsable envers le Client si, pour quelque raison que ce soit, le Client reçoit moins de profit qu’il espérait ou subit une perte en raison d’une action incomplète qu’il avait l'intention d'achever.
  • 8.10. Le Courtier ne compensera pas le Client par rapport à tout dommage non financier (détresse émotionnelle, etc).
  • 8.11. Le Service de Conformité examinera la plainte du Client dès que raisonnablement possible. Le Client recevra une confirmation par e-mail générée par le système de suivi automatique du courrier. Dans certains cas, une plainte peut être examinée jusqu'à cinq jours ouvrables.
  • 8.12. Le Courtier prend toutes les mesures nécessaires possibles à l'égard de la plainte conformément aux articles 8.8, 8.9, 8.10, immédiatement après la prise de décision, mais dans un jour ouvrable.
  • Refus de plainte
  • 8.13. Les plaintes déposées à l'égard de tout ordre non exécuté ou de demande qui sont faites pendant les travaux de routine sur le Serveur, si le Client a été notifié à l'avance par courrier interne de la Plate-forme de trading ou d'une autre manière, ne seront pas admises. Le fait que le Client n'ait pas reçu un avis ne constituera pas une raison de faire une plainte.
  • 8.14. Les plaintes concernant une Transaction ou un Ordre d'exécution basé sur la différence de prix pour un Contrat pour Différence dans la Plate-forme Commerciale et de l'actif sous-jacent du Contrat pour Différence, ne seront pas admises.
  • 8.15. Les plaintes en matière de temps d'exécution d'Ordre ne seront admises (si l’article 5.24 n’a pas été violé) indépendamment du temps nécessaire à l’exécution d’un Ordre par le courtier et du temps du rapport d’exécution de l’Ordre dans le Log-File du Serveur.
  • 8.16. Aucunes plaintes du Client ne seront admises concernant les résultats financiers des transactions effectuées sur l'excédent provisoire de Marge Libre sur le Compte de négociation suite à une position rentable (annulée ensuite par le Courtier) ouverte sur une Cotation Hors Marché (Spike) ou sur une Cotation reçue suite à une Erreur Manifeste du Courtier.
  • 8.17. Tous Conflits découlant des références du Client sur des Cotations proposées par d'autres sociétés ou systèmes d'information ne seront pas pris en compte.
  • Appel
  • 8.18. Le Client a le droit d'appel devant la Commission de litiges de l’Agence de Régulation Financière KROUFR dans le cas où il n'est pas d'accord avec la décision du Courtier à l'égard de sa plainte.
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  Conflits typiques et procédure de résolution

  • 9.1. Le Courtier a le droit d'engager la procédure de résolution du Conflit. Dans ce cas, le Courtier doit prendre la décision et toutes les mesures nécessaires possibles dans un jour ouvrable après la naissance du conflit.
  • Placement et modification des Ordres différés et/ou des Ordres «If-Done»
  • 9.2. Les Оrdres Différés et/ou les Ordres «If-Done» sont considérés erronément placés ou modifiés dans les cas suivants:
    • a. si l'Ordre précède la première Cotation pour cet Instrument dans la Plate-forme Commerciale sur l'Ouverture du Marché; ou
    • b. si l'Instruction du Client de placer l’Ordre Différé est envoyée quand une Cotation Hors Marché (Spike) apparaît dans la Plate-forme Commerciale et l’article 5.10 se trouve violé si le Serveur vérifie la validité de l'Instruction basée sur la Cotation précédent la Cotation Hors Marché; ou
    • c. si le courtier commet une Erreur Manifeste et les articles 5.10 et 5.11 se trouvent violés; ou
    • d. si le Serveur confirme par erreur un Ordre donné malgré le fait que l’article 5.10 ou 5.11 est violé.

    Si un Ordre «If-Done» ou Différé est erronément placé ou modifié et le Courtier engage la procédure de résolution conformément à l’article 9.1 ou le client fait une plainte qui est admise par le Courtier, dans ce cas, le Courtier:

    • e. supprime l'Ordre Différé s'il n'a pas encore déclenché; ou
    • f. supprime la position ouverte à la suite de l'exécution de l’Ordre Différé.
  • 9.3. Si l’Ordre Différé est placé dans la file d'attente afin d'être exécuté, mais le Courtier confirme sa modification par erreur, alors le courtier a le droit de déclencher l’exécution de l’Ordre Différé au niveau fixé avant la dernière modification.
  • 9.4. Aucune plainte ne sera admise si le Client est incapable de placer un Ordre Différé ou modifier les niveaux des Ordres «If-Done» et/ou Différés:
    • a. pour des raisons de mauvaise connexion Internet, que ce soit du côté du Client ou du Serveur ou des deux et le Log-File du Serveur n’a pas de rapport pour prouver la tentative du Client à donner un tel Ordre; ou
    • b. si l'Instruction du Client de placer l’Ordre Différé est envoyée quand une Cotation Hors Marché (Spike) apparaît dans la Plate-forme Commerciale et l’article 5.10 se trouve violé si le Serveur vérifie la validité de l'Instruction basée sur la Cotation précédent la Cotation Hors Marché; ou
    • c. si l'Ordre précède la première Cotation pour cet Instrument dans la Plate-forme Commerciale sur l'Ouverture du Marché; ou
    • d. suite à une Erreur Manifeste ou si le courtier n'a pas traité l’Ordre du Client et le Fichier Log du Serveur n’a pas de rapport pour prouver la tentative du Client à donner un tel Ordre; ou
    • e. suite à l'échec du logiciel/matériel de la Plate-forme Commerciale et le Fichier Log du Serveur n’a pas de rapport pour prouver la tentative du Client à donner un tel Ordre; ou.
  • 9.5. Aucune plainte ne sera admise si le Client est incapable de placer un Ordre Différé ou modifier les niveaux des Ordres «If-Done» et/ou Différés, si l’Ordre Différé est déjà placé dans la file d’attente pour être exécuté.
  • 9.6. Si le Courtier n'a pas exécuté l'Instruction de placer un Ordre Différé ou modifier les niveaux de l'Ordre Différé et/ou de l’Ordre «If-Done»:
    • a. pour des raisons de mauvaise connexion Internet, que ce soit du côté du Client ou du Serveur ou des deux; ou
    • b. suite à une Erreur Manifeste; ou
    • c. suite à l'échec du logiciel/matériel de la Plate-forme Commerciale

    et

    • d. le Log-File du Serveur contient un ou les rapport(s) prouvant la tentative du Client à donner un tel Ordre, et
    • e. c'est la dernière tentative de placer un Ordre Différé ou modifier les niveaux de l'Ordre Différé et/ou de l’Ordre «If-Done»,

    et le Courtier exécute cette Instruction de placer un Ordre Différé ou modifier les niveaux de l’Ordre Différé et/ou de l’Ordre «If-Done» une fois que la plainte du Client a été reconnue comme raisonnable.

    Pendant le Conflit, le Courtier a le droit de déclencher l’exécution de l'Ordre Différé et des Ordres «If-Done» dans l'ordre chronologique dans lequel ils auraient été déclenchés si l'Instruction du Client s’exécutait dès son arrivée sur le Serveur.

    Le Client reconnaît qu’il n’aura pas la possibilité de gérer un Ordre Différé ou une position pendant que le Conflit sur cet Ordre ou cette position est en cours d’examination et aucune plainte à cet égard ne sera admise .

    Le Client reconnaît que la Société ne le notifiera pas sur la résolution d’un Conflit ou sur l’exécution d’un Ordre et le Client sera responsable de tous risques à cet égard.

  • Suppression d'un Ordre Différé
  • 9.7. Si un Ordre Différé est placé dans la file d'attente afin d’être exécuté et le courtier a exécuté l'Instruction d'annuler l'Ordre Différé, le Courtier a le droit de supprimer cet Ordre.
  • 9.8. Si le Log-File du Serveur a enregistré la tentative (les tentatives) du Client de supprimer un Ordre Différé, et l'Ordre n'a pas été supprimé:
    • a. parce qu'un courtier n'a pas exécuté l'Ordre du Client de supprimer cet Ordre Différé, ou
    • b. suite à une Erreur Manifeste; ou
    • c. parce que l’Ordre Différé a été placé dans la file d'attente afin d'être exécuté sur une Cotation Hors Marché (Spike), ou
    • d. en raison de défaillance ou mauvaise utilisation du logiciel/matériel de la Plate-forme Commerciale; ou
    • e. pour des raisons de mauvaise connexion Internet, que ce soit du côté du Client ou du Serveur ou des deux; ou

    Et le Courtier engage la procédure de résolution conformément à l’article 9.1 ou le Client fait une plainte qui est admise par le Courtier, dans ce cas, le Courtier:

    • f. supprime l'Ordre Différé s'il n'a pas encore déclenché; ou
    • g. supprime la position ouverte à la suite de l'exécution de l’Ordre Différé.

    9.9. Aucune plainte ne sera admise si le Client est incapable de supprimer un Ordre Différé:

    • a. avant l’apparition de la première Cotation pour cet Instrument dans la Plate-forme commerciale sur l'Ouverture du Marché; ou
    • b. après le placement de l’Ordre Différé dans la file d’attente afin d’être exécuté;
    • c. quand le Log-File du Serveur n’a pas de rapport pour prouver la tentative du Client à donner un tel Ordre; ou.
  • 9.10. Si l’Ordre Différé a été supprimé erronément:
    • a. en raison de défaillance ou mauvaise utilisation du logiciel/matériel de la Plate-forme Commerciale; ou
    • b. en raison de l’insuffisance de la Marge Libre exigée pour ouvrir une position suite à une Cotation Hors Marché dans le Flux des Cotations à laquelle des Profits/Pertes Flottants pour les Positions Ouvertes ont été calculés; ou
    • c. en raison de l’insuffisance de la Marge Libre exigée pour ouvrir une position à la suite d'un Conflit à l’égard d'un autre Ordre ou d’une autre position (uniquement dans le cas où la plainte à l'égard d'un autre ordre ou d’une autre position est reconnue par le courtier comme raisonnable), ou

    L'Ordre Différé ne sera pas rétabli et aucune plainte à cet égard ne sera pas admise.

  • Exécution d’un Ordre Différé
  • 9.11. Si un Ordre Différé a été erronément exécuté:
    • a. pour une Cotation Hors Marché;
    • b. suite à une Erreur Manifeste;
    • c. en raison de défaillance ou mauvaise utilisation du logiciel/matériel de la Plate-forme Commerciale;

    Conformément à l’article 9.1 du présent Règlement, ou dans le cas où la plainte est reconnue comme raisonnable, le Courtier a le droit de supprimer la position ouverte suite à l'exécution de l’Ordre Différé incorrecte et

    • d. rétablir cet ordre exécuté par erreur, si la décision à cet égard est en cours, le niveau de l’ordre différé est placé correctement au niveau du prix actuel (réf. Article 5.10);
    • e. pour annuler l'ordre exécuté par erreur si, pendant que la décision est à cet égard est en cours, le niveau de l’ordre différé est placé incorrectement au niveau du prix actuel du marché (réf. Article 5.10). Dans ce cas aucune plainte du Client ne sera admise.
  • 9.12. Si le Courtier exécute erronément un Ordre différé à un prix différent du prix auquel il l’aurait du l’exécuter conformément aux articles 5.26-5.28; ou si le Courtier engage la procédure de résolution du Conflit conformément à l’article 9.1 ou si le Client dépose une plainte qui est reconnue par le Courtier comme raisonnable, le Courtier débite/crédite le Compte de négociation du Client avec la différence entre les résultats financiers du prix réel à l’ouverture de position et prix auquel l'Ordre aurait du être exécuté conformément aux articles 5.26-5.28. du présent Règlement.
  • 9.13. Si le Courtier, conformément aux articles 5.27, 5.28 avait le droit de déclencher l’exécution de l’ordre «Buy Stop» ou «Sell Stop» à la première Cotation après l'écart de prix, et que le Courtier l'a exécuté au niveau de l’Ordre Différé et le courtier engage la procédure de résolution de Conflit conformément à l’article 9.1, le courtier a le droit de retirer du Compte de négociation du Client la différence entre les résultats financiers entre le prix à l’ouverture de la position au niveau de l’Ordre Différé et le prix de la première Cotation après l’Ecart de Prix.
  • 9.14. Si le Courtier, conformément aux articles 5.27, 5.28 devrait déclencher l’exécution de l’ordre «Buy Limit» et «Sell Limit» à la première Cotation, après l'écart de prix, et le courtier l'a exécuté au niveau de l’Ordre Différé, et le Courtier engage la procédure de résolution du conformément à l’article 9.1 ou le client fait une plainte qui est admise par le Courtier comme raisonnable ; le Courtier compense la différence entre les résultats financiers du prix à l’ouverture de position au niveau de l’Ordre Différé et du prix de la première Cotation après l’Ecart de Prix.
  • 9.15. Si le Client estime que l'Ordre Différé n'a pas été exécuté par erreur, le Client doit:
    • a. supprimer cet Ordre Différé; et
    • b. ouvrir au prix actuel de marché, une position de la même Taille de Transaction sur le même Instrument et dans la même direction que l'Ordre Différé qui fait le sujet de la plainte; et
    • c. faire une plainte en indiquant les Tickers de l'Ordre Différé en question et la position qui a été ouverte conformément à l’article 9.15 (b).

    Le Courtier a le droit de décliner la plainte du Client si le Client échoue à exécuter ces actions.

    Dans le cas où la plainte du Client est reconnue comme raisonnable, le Courtier crédite/débite la différence entre les résultats financiers du prix à l’ouverture de position conformément à l’article 9.15 (b) et du prix auquel l'ordre aurait du être exécuté conformément aux articles 5.24 du présent Règlement.

  • 9.16. Pour exécuter les ordres du Client, le Courtier a besoin d'une période de temps raisonnable. Avant que le Client ne décide d'agir conformément à la clause 9.15, il doit attendre une période de temps raisonnable pour s'assurer qu'un courtier a assez de temps pour exécuter son Ordre.
  • 9.17. Aucune plainte ne sera admise au cas où l’Ordre Différé n’a pas été exécuté:
    • a. à une Cotation Hors Marché;
    • b. en raison de l’insuffisance de la Marge Libre exigée pour ouvrir une position à la suite d'un Conflit dans le respect d'un autre Ordre ou d’une autre position. Dans ce cas, l’Ordre Différé est automatiquement annulé et ne sera pas rouvert et toute plainte à cet égard ne sera admise.
    • c. dans le cas où la position cumulative des positions du Client dépasserait les limites établies pour ce type de compte après l’exécution de l’Ordre Différé.
  • 9.18 ou limite dans le total de la position de client pour ce type de compte sont excédé. Comme un ou plusieurs ordres différés viennent à la file d'attente du même compte de négociation le Courtier a le droit de décliner l'exécution d’un ou plusieurs de ces ordres dans le cas où la marge libre est insuffisante la limite des positions cumulatives excède pour ce type de compte. En plus, les ordres peuvent être exécutés par le Courtier dans un ordre différent de l’ordre dans la file d'attente (article 5.32).
  • Placement, modification et suppression de Stop Loss et Take Profit
  • 9.19. Si un ordre «Stop Loss ou «Take Profit» a été placé dans la file d'attente afin d'être exécuté et un courtier affirme par erreur sa modification (suppression), le Courtier a le droit d'exécuter cet ordre au niveau fixé avant cette modification (suppression) erronée.
  • 9.20. Aucune plainte ne sera admise au cas où le Client est incapable de placer, modifier, ou supprimer un ordre «Stop Loss» ou «Take Profit»:
    • a. pour des raisons de mauvaise connexion Internet, que ce soit du côté du Client ou du Serveur ou des deux et le Log-File du Serveur n’a pas de rapport pour prouver la tentative du Client à donner un tel Ordre; ou
    • b. si l'Instruction du Client de placer ou modifier l’Ordre est envoyée quand une Cotation Hors Marché (Spike) apparaît dans la Plate-forme Commerciale et l’article 5.10 se trouve violé si le Serveur vérifie la validité de l'Instruction basée sur la Cotation précédent la Cotation Hors Marché; ou
    • c. si l'Ordre précède la première Cotation pour cet Instrument dans la Plate-forme Commerciale sur l'Ouverture du Marché; ou
    • d. si l’article 5.10 est violé suite à une Erreur Manifeste ou si un Courtier n'a pas traité l'Ordre du Client et le Log-File du Serveur n’a pas de rapport pour prouver la tentative du Client à donner un tel Ordre; ou
    • e. suite à l'échec du logiciel/matériel de la Plate-forme Commerciale et le Log-File du Serveur n’a pas de rapport pour prouver la tentative du Client à donner un tel Ordre.
  • 9.21. Aucune plainte ne sera admise si le Client est incapable de modifier ou supprimer l’ Ordre «Stop Loss» ou «Take Profit» placés dans la file d’attente afin d’être exécutés.
  • 9.22. Si le Courtier n'a pas exécuté l'Instructipon de placer, modifier ou supprimer un ordre «Stop Loss» ou «Take Profit»:
    • a. pour des raisons de mauvaise connexion Internet, que ce soit du côté du Client ou du Serveur ou des deux; ou
    • b. suite à une Erreur Manifeste;
    • c. suite à l'échec du logiciel/matériel de la Plate-forme Commerciale

    et

    • d. le Log-File du Serveur contient un ou les rapport(s) prouvant la tentative du Client à donner un tel Ordre, et
    • e. c'est la dernière tentative de placer, modifier ou supprimer l’ordre «Stop Loss» ou «Take Profit», et

    le Courtier engage la procédure de résolution conformément à l’article 9.1 ou le Client fait une plainte qui est admise par le Courtier, dans ce cas, le Courtier exécute l’Instruction de placer, modifier ou supprimer l’ordre «Stop Loss» ou «Take Profit».

    Le Client reconnaît qu’il n’aura pas la possibilité de gérer une position pendant que le Conflit sur cette position est en cours d’examination et aucune plainte à cet égard ne sera admise.

    Le Client reconnaît que le Courtier a le droit de ne pas le notifier sur la résolution d’un Conflit ou sur l’exécution d’un Ordre et le Client sera responsable de tous risques à cet égard.

    Pendant le Conflit, le Courtier a le droit de déclencher l’exécution de l'ordre «Stop Loss» ou «Take Profit» dans l'ordre chronologique dans lequel ils auraient été déclenchés si l'Instruction du Client s’exécutait dès son arrivée sur le Serveur.

  • 9.23. Les Ordres «Stop Loss» et «Take Profit» sont considérés être erronément placés ou modifiés dans les cas suivants:
    • a. si l'Ordre précède la première Cotation pour cet Instrument dans la Plate-forme Commerciale sur l'Ouverture du Marché; ou
    • b. si l'Instruction du Client de placer l’Ordre Différé est envoyée quand une Cotation Hors Marché (Spike) apparaît dans la Plate-forme Commerciale et l’article 5.10 se trouve violé si le Serveur vérifie la validité de l'Instruction basée sur la Cotation précédent la Cotation Hors Marché; ou
    • c. si le courtier commet une Erreur Manifeste et les articles 5.10 se trouvent violé; ou
    • d. suite à l'échec du logiciel/matériel de la Plate-forme Commerciale.

    Si les Ordres «Stop Loss» et «Take Profit» sont considérés être erronément placés ou modifiés, le Courtier a le droit de supprimer l’Ordre ou annuler sa dernière modification respectivement.

  • Exécution des Ordres Stop Loss et Take Profit
  • 9.24. Si un Courtier exécute par erreur un Ordre Stop Loss ou Take Profit:
    • a. à une Cotatipon Hors Marché;
    • b. suite à une Erreur Manifeste du Courtier et l’article 5.24 se trouve violé; ou
    • c. suite à l'échec du logiciel/matériel de la Plate-forme Commerciale et l’article 5.24 se trouve violé,

    et le Courtier engage la procédure de résolution conformément à l’article 9.1 ou le Client fait une plainte qui est admise par le Courtier, dans ce cas, le Courtier a le droit de rouvrir la position erronément clôturée dans les 3 (trois) heures qui suivent la naissance du Conflit.

    Si la position erronément clôturée n’est pas rouverte dans les 3 (trois) heures, le Courtier compense la différence des résultats financiers entre le prix réel de clôture de la position et le meilleur prix de clôture de la position compris entre la naissance du Conflit et le moment de la compensation.

    Le Client reconnaît qu’il n’aura pas la possibilité de gérer une position pendant que le Conflit sur cette position est en cours d’examination et aucune plainte à cet égard ne sera admise.

    Le Client reconnaît que le Courtier a le droit de ne pas le notifier sur la résolution d’un Conflit ou sur l’exécution d’un Ordre et le Client sera responsable de tous risques à cet égard.

  • 9.25. Si l’Ordre «Stop Loss» ou «Take Profit» n’est pas exécuté mais aurait du l’être conformément à l’article 5.24 et le Courtier engage la procédure de résolution conformément à l’article 9.1 ou le Client fait une plainte qui est admise par le Courtier, dans ce cas, le Courtier a le droit de:
    • a. clôturer la position au prix en cours si elle ne l’est pas encore; et
    • b. Créditer/débiter la différence des résultats financiers entre le prix réel de clôture de la position et le prix de clôture auquel l’Ordre aurait du être déclenché conformément à l’article 5.24.

    Le Courtier a le droit de refuser une plainte si le Client modifie ou supprime l’Ordre en question après la naissance du Conflit et avant la prise de décision sur la plainte.

  • 9.26. Aucune plainte ne sera admise si un ordre «Stop Loss» ou «Take Profit» n’est pas exécuté à une Cotation Hors Marché.
  • 9.27. Si un courtier a exécuté un ordre «Stop Loss» à un prix qui diffère du prix auquel l'Ordre aurait dû être exécuté conformément à l’article 5.24 et le Courtier engage la procédure de résolution conformément à l’article 9.1,
  • Le Courtier a le droit de retirer du Compte de négociation du Client la différence des résultats financiers entre le prix réel de clôture de la position et le prix de clôture auquel l’Ordre aurait dû être déclenché conformément à l’article 5.24.
  • 9.28. Si un courtier a exécuté un ordre «Stop Loss» à un prix qui diffère du prix auquel l'Ordre aurait dû être exécuté conformément à l’article 5.24 et le Courtier engage la procédure de résolution conformément à l’article 9.1, ou le Client fait une plainte qui est admise par le Courtier, dans ce cas, le Courtier payera la différence des résultats financiers entre le prix réel de clôture de la position et le prix de clôture auquel l’Ordre aurait du être déclenché conformément à l’article 5.24.
  • 9.29 Si un courtier a exécuté un ordre «Stop Loss» ou «Take Profit» à un prix qui diffère du prix auquel l'Ordre aurait du être exécuté conformément à l’article 5.24, 5.28 et le Courtier engage la procédure de résolution conformément à l’article 9.1, ou le Client fait une plainte qui est admise par le Courtier, dans ce cas, le Courtier débite/crédite la différence des résultats financiers entre le prix réel de clôture de la position et le prix de clôture auquel l’Ordre aurait du être exécuté conformément à l’article 5.24, 5.28.
  • Exécution de Stop Out
  • 9.30. Si le Courtier exécute erronément Stop Out:
    • a. à une Cotation Hors Marché; ou
    • b. suite à une Erreur Manifeste du Courtier et l’article 6.1 se trouve violé; ou
    • c. suite à l'échec du logiciel/matériel de la Plate-forme Commerciale et l’article 6.1 se trouve violé, ou
    • d. en raison de l’insuffisance de la Marge Libre suite à une Cotation Hors Marché dans le Flux de Cotations à laquelle des Profits/Pertes Flottants pour les Positions Ouvertes ont été calculés; ou
    • e. en raison de l’insuffisance de la Marge Libre suite à un Conflit à l’égard d’un autre Ordre ou d’une autre position (uniquement dans le cas où la plainte est reconnue comme raisonnable),

    et le Courtier engage la procédure de résolution conformément à l’article 9.1 ou le Client fait une plainte qui est admise par le Courtier, dans ce cas, le Courtier a le droit de rouvrir la position erronément clôturée dans les 3 (trois) heures qui suivent la naissance du Conflit.

    Si la position erronément clôturée n’est pas rouverte dans les 3 (trois) heures, le Courtier compense la différence des résultats financiers entre le prix réel de clôture de la position et le meilleur prix de clôture de la position compris entre la naissance du Conflit et le moment de la compensation.

    Le Client reconnaît qu’il n’aura pas la possibilité de gérer une position pendant que le Conflit sur cette position est en cours d’examination et aucune plainte à cet égard ne sera admise.

    Le Client reconnaît que le Courtier a le droit de ne pas le notifier sur la résolution d’un Conflit ou sur l’exécution d’un Ordre et le Client sera responsable de tous risques à cet égard.

    Pendant le Conflit, le Courtier a le droit de déclencher l’exécution de l'Ordre Stop Loss ou Take Profit dans l'ordre chronologique dans lequel ils auraient été déclenchés si Stop Out ne s’exécutait pas.

  • 9.31. Pour exécuter les ordres du Client, le Courtier a besoin d'une période de temps raisonnable. Aucune plainte ne sera admise indépendamment du temps nécessaire à l’exécution de cet Ordre par le courtier et de son temps du rapport dans le Log-File du Serveur ne seront acceptées si l’article 6.1 n’est pas violé.
  • Оuverture/clôture d’une position
  • 9.32. Aucune plainte ne sera admise si le Client est incapable d’ouvrir/clôturer une position:
    • a. pour des raisons de mauvaise connexion Internet, que ce soit du côté du Client ou du Serveur ou des deux et le Log-File du Serveur n’a pas de rapport pour prouver la tentative du Client à donner un tel Ordre; ou
    • b. à une Cotation Hors Marché; ou
    • c. si l'Ordre précède la première Cotation pour cet Instrument dans la Plate-forme Commerciale sur l'Ouverture du Marché; ou
    • d. si le Courtier commet une Erreur Manifeste ou si le courtier n'a pas traité l’Ordre du Client et le Log-File du Serveur n’a pas de rapport pour prouver la tentative du Client à donner un tel Ordre; ou
    • e. suite à l'échec du logiciel/matériel de la Plate-forme Commerciale et le Log-File du Serveur n’a pas de rapport pour prouver la tentative du Client à donner un tel Ordre; ou
  • 9.33 Si le courtier n’a pas exécuté l’Ordre d’ouverture de position:
    • a. pour des raisons de mauvaise connexion Internet, que ce soit du côté du Client ou du Serveur ou des deux; ou
    • b. suite à une Erreur Manifeste; ou
    • c. suite à l'échec du logiciel/matériel de la Plate-forme Commerciale,

    et

    • d. le Log-File du Serveur n’a pas de rapport pour prouver la tentative du Client à donner un tel Ordre; et
    • e. c'est la dernière tentative d’ouvrir une position sur cet Instrument,

    et le Courtier engage la procédure de résolution conformément à l’article 9.1 ou le Client fait une plainte qui est admise par le Courtier, dans ce cas, le Courtier exécute cet Ordre d’ouverture de la position.

    Le Client reconnaît qu’il n’aura pas la possibilité de gérer une position pendant que le Conflit sur cette position est en cours d’examination et aucunes plaintes à cet égard ne seront admises.

    Le Client reconnaît que le Courtier a le droit de ne pas le notifier sur la résolution d’un Conflit ou sur l’exécution d’un Ordre et le Client sera responsable de tous risques à cet égard.

    Pendant le Conflit, le Courtier a le droit de déclencher l’exécution de l'Ordre Stop Loss ou Take Profit dans l'ordre chronologique dans lequel il aurait été déclenché si l’Ordre du Client s’exécutait dès son arrivée sur le Serveur.

  • 9.34 Si le courtier n’a pas exécuté l’Ordre d’ouverture de position:
    • a. pour des raisons de mauvaise connexion Internet, que ce soit du côté du Client ou du Serveur ou des deux; ou
    • b. suite à une Erreur Manifeste; ou
    • c. suite à l'échec du logiciel/matériel de la Plate-forme Commerciale,

    et

    • d. le Log-File du Serveur n’a pas de rapport(s) pour prouver la tentative du Client à donner un(de) tel(s) Ordre(s); et
    • e. c'est la dernière tentative d’ouvrir une position sur cet Instrument,

    et le Courtier engage la procédure de résolution conformément à l’article 9.1 ou le Client fait une plainte qui est admise par le Courtier, dans ce cas, le Courtier exécute cet Ordre de clôture de la position.

    Le Client reconnaît que le Courtier a le droit de ne pas le notifier sur la résolution d’un Conflit ou sur l’exécution d’un Ordre et le Client sera responsable de tous risques à cet égard.

  • 9.35. Aucune plainte ne sera admise si le Client est incapable d’ouvrir une position:
    • a. en raison de l’insuffisance de la Marge Libre exigée pour ouvrir une position suite à une Cotation Hors Marché dans le Flux de Cotations à laquelle les Profits/Pertes Flottants pour les Positions Ouvertes ont été calculés; ou
    • b. en raison de l’insuffisance de la Marge Libre exigée pour ouvrir une position à la suite d'un Conflit à l’égard d'un autre Ordre ou d’une autre position.
    • c. si le volume des positions cumulatives et/ou le nombre total d’ordres placés du Client excèdent les limites spécifiées pour ce type de compte.
  • 9.36. Le Courtier a le droit de supprimer une position si:
    • a. l'Ordre d’ouverture de position précède la première Cotation dans la Plate-forme Commerciale sur l'Ouverture de Marché et un courtier l’exécute par erreur au prix de clôture de la session commerciale précédente; ou
    • b. un courtier exécute erronnément l’Ordre d’ouverture de position à une Cotation Hors Marché (Spike); ou
    • c. le Courtier commet une Erreur Manifeste lors du traitement de l’Ordre d’ouverture de position du Client.
  • 9.37. Si:
    • a. l'Ordre de clôture de position précède la première Cotation dans la Plate-forme Commerciale sur l'Ouverture de Marché et un courtier l’exécute par erreur au prix de clôture de la session commerciale précédente; ou
    • b. un courtier exécute par erreur l’Ordre de clôture de position à une Cotation Hors Marché (Spike); ou
    • c. le Courtier commet une Erreur Manifeste lors du traitement de l’Ordre de clôture de position; ou
    • d. une position est fermée par erreur en raison de la défaillance ou mauvais usage du logiciel de la Plate-forme commerciale,

    et le Courtier engage la procédure de résolution conformément à l’article 9.1 ou le Client fait une plainte qui est admise par le Courtier, dans ce cas, le Courtier a le droit de rouvrir la position erronément clôturée.

    Si la position erronément clôturée n’est pas rouverte dans les 3 (trois) heures par le Courtier, elle ne le sera plus et toute plainte concernant la réouverture de ladite position ne seront admises. Le Courtier (si la plainte du Client est reconnue par le courtier comme raisonnable) compensera la différence des résultats financiers entre le prix réel de clôture de la position et le meilleur prix de clôture de la position compris entre la naissance du Conflit et le moment de la compensation.

    Le Client reconnaît qu’il n’aura pas la possibilité de gérer une position pendant que le Conflit sur cette position est en cours d’examination et aucune plainte à cet égard ne sera admise.

    Le Client reconnaît que le Courtier a le droit de ne pas le notifier sur la résolution d’un Conflit ou sur l’exécution d’un Ordre et le Client sera responsable de tous risques à cet égard.

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  Interprétation

  • 10.1. Dans ce Règlement:
    • «Base des Cotations» - désigne l’information sur le Flux des Cotations stockées sur le Serveur.
    • «Devise de base» - désigne la première devise dans une paire de devises et correspond à la devise qu’un Client peut acheter ou vendre.
    • «Balance» - désigne le résultat financier cumulé de toutes les transactions réalisées et des opérations de versement/retrait d’argent du compte commercial.
    • «Barre/Bougie» - désigne un élément de graphique, qui montre le cours d’ouverture, le maximum, le minimum et le cours de clôture pour une période de temps déterminée (par exemple, une minute, 5 minutes, un jour, une semaine).
    • «Marché Volatile» - désigne l'état du marché avec des fluctuations de cours rapides pendant une courte période de temps ce qui provoque des Écarts de Prix (Gap). Généralement il peut survenir immédiatement avant ou après tout événement important comme:
      • a. la publication des principaux indicateurs macro-économiques sur les économies mondiales qui ont un grand impact sur le marché financier;
      • b. les décisions des banques centrales sur les taux d'intérêt;
      • c. les conférences de presse et discours des chefs de banques centrales, chefs d'Etat, ministres des finances et autres annonces importantes;
      • d. les interventions;
      • e. les attentats terroristes;
      • f. les catastrophes naturelles ou autres "Cas de force majeure"qui provoquent l'annonce de l'état d'urgence (ou d'autres mesures restrictives) sur les territoires touchés;
      • g. la guerre ou toute autre action militaire;
      • h. force majeure politique: les résultats d’élection, le licenciement ou la nomination des cadres du gouvernement;
      • i. et tous autres événements similaires qui influent sur les mouvements de prix.
    • «Devise de cotation» - désigne la deuxième devise dans la paire de devises qui peut être achetée ou vendue par le Client.
    • «Paire de devises» est un objet d'une transaction de trading se basant sur la variation de prix d'une devise par rapport à une autre.
    • «La Valeur du Stop Suiveur (Trailing Stop)» - désigne le paramètre du Stop Suiveur donné par le Client.
    • «Le Temps de la Plate-forme commerciale» - désigne le fuseau horaire dans lequel le Log-File du Serveur enregistre tout évènement. Au moment de la publication du document, le fuseau horaire de la Plateforme commerciale est Heure de Moscou moins 2 heures (GMT / BST + 1).
    • «Graphique» - désigne le flux des Cotations sous la forme d’un graphique. Pour une période de temps correspondant à une Barre/Bougie:
      • a. le maximum (high) de la Barre/Bougie désigne le prix maximum Bid de la période,
      • b. le minimum (low) de la Barre/Bougie – le Bid le plus bas,
      • c. le cours de clôture (close) – le dernier Bid de la Barre/Bougie,
      • d. le cours d’ouverture (Open) – le premier Bid de la Barre/Bougie.
    • «Courtier, Le» - désigne la Société avec laquelle le Client signe des accords sur la base juridique concernant les opérations sur marge;
    • «Courtier, un» - désigne un employé de la Société qui est autorisé à traiter les Ordres du Client, à exécuter les instructions et les ordres «Stop Out».
    • «Position longue» – une position Achat qui prend de la valeur si les prix du marché augmentent. En ce qui concerne les paires de devises: l'achat de la monnaie de base contre la devise de cotation.
    • «Ordre jour» - désigne un ordre différé qui est automatiquement supprimé à la fin de la séance de négociation.
    • «Position clôturée» – désigne le résultat de la deuxième partie d'une Transaction entièrement accomplie.
    • «Demande» désigne une instruction du Client à la Société pour obtenir une cotation. Une telle demande ne constituera pas d'obligation de faire une transaction.
    • «Instrument» désigne une paire de devises ou un Contrat pour différence.
    • «Demande d'exécution» désigne le mécanisme d’offre de prix sur demande préalable du Client.
    • «Historique du compte» - désigne la liste des transactions et opérations non commerciales complètes (depots/retraits) sur le compte de négociation.
    • «Client» - désigne une personne morale ou physique qui effectue des transactions sur marge avec un Courtier sur la base juridique.
    • «Accord Client» - désigne l’accord entre le Courtier et le Client lequel, joint avec le Règlement et l’Avertissement sur les Risques constituent les «Accords Opérationnels» et régissent les conditions dans lesquelles le Courtier traite avec le Client.
    • «Terminal Client» - désigne le programme qui est utilisé par le Client afin d'obtenir des informations sur les marchés financiers (dont le contenu est défini par le Courtier) en temps réel, faire l'analyse technique des marchés, effectuer des transactions, placer/modifier/supprimer des Ordres, ainsi que de recevoir des avis du Courtier. Le programme peut être téléchargé gratuitement sur la page web de Alpari (http://www.alpari-forex.com/en/metatrader/).
    • «Contrat pour différence» est un contrat entre deux investisseurs qui se mettent d’accord pour s’échanger la différence entre le cours d’ouverture et de clôture d’un support (actions, contrats futures, métaux précieux, indices, etc)
    • «Position courte» désigne une position de vente pour tout instrument dans l'attente d'une chute des prix. Pour les paires de devise: vente de la devise de base contre la devise de cotation.
    • «Coter» - désigne le processus consistant à fournir des Cotations au Client pour effectuer une transaction.
    • «Cotation» est une information sur le cours actuel d’un instrument, présenté comme Bid et Ask.
    • «Effet de Levier» - est une proportion entre le montant du dépôt et le volume de l’opération de trading: 1:33, 1:100, 1:200, 1:300, 1:400, 1:500. L'effet de levier 1:100 permet d'entrer sur le marché avec un dépôt 100 fois moins qu’un montant de Transaction
    • «KROUFR» - désigne la Commission de litiges de l’Agence de Régulation Financière Russe (http://www.kroufr.ru).
    • «Taux»
      • a. pour la paire de devises: la valeur de la devise de base dans les termes de la devise de cotation,
      • b. pour le Contrat sur différence: la valeur d'une unité de l'actif sous-jacents en termes d'argent.
    • «Espace Personnel» désigne la page personnelle du Client sur le site Web Alpari avec les coordonnées du Client, historique des opérations de dépôt/retrait et toutes autres informations non liées à la négociation;
    • «Log-File du Terminal client» - désigne un fichier créé par le Terminal client qui enregistre avec exactitude et momentanément les Demandes et les Ordres envoyés par le Client au Courtier ainsi que les résultats de leur traitement.
    • «Log-File du Serveur» – désigne un fichier créé par le serveur, qui enregistre avec exactitude et momentanément toutes les demandes et les ordres envoyés par le Client au Dealer, ainsi que les résultats de leur traitement.
    • «Positions verrouillées» signifient les positions longues et courtes de la même taille ouvertes sur le compte de négociation pour le même instrument.
    • «Lot» désigne une notion abstraite du nombre de titres ou des devises de base sur la Plate-forme de négociation.
    • «Déviation maximale» - est un paramètre exprimé en pips/points défini dans la fenêtre d’ "ouverture/clôture de position" du Terminal client.
    • «Marge de couverture» désigne une garantie requise par le Courtier pour l’ouverture et le maintien des positions clôturées. Les détails sur chaque instrument sont disponibles dans les Spécifications du contrat.
    • «Traiding sur marges» désigne la négociation avec effet de levier; lorsque le Client peut effectuer des transactions avec beaucoup moins de fonds sur son compte commercial.
    • «Marge initiale» désigne la marge requise par le Courtier pour couvrir les positions ouvertes. Les détails de chaque instrument sont dans les Spécifications du contrat.
    • «Marge obligatoire» signifie la liquidité de sécurité requise par la Société afin de maintenir la/les position(s) ouverte(s). Les détails de chaque instrument sont dans les Spécifications du contrat.
    • «Cotation Hors Marché» - est une cotation qui satisfait toutes les conditions suivantes:
      • a. l'écart de prix considérable; et
      • b. le retour du prix en peu de temps au niveau initial avec formation de l’écart;
      • c. pas de dynamique de prix avant que cette cotation n’apparaisse; et
      • d. l'absence d'évènements macro-économiques et/ou collectifs ayant une influence substantielle sur le cours de l'instrument.
    • Le Courtier a le droit de supprimer les Cotations Hors Marché de la Base des Cotations du Serveur.
    • «Opération non commerciale» est une opération de dépôt/retrait des fonds sur/du Compte commercial ou une opération d'octroi/remboursement du crédit.
    • «Nouvelle marge» - s’entend au sens qui lui est attribué dans les articles 3.6.b), 5.25 b).
    • «Conditions Normales de Marché» est l'état du marché correspondant aux conditions suivantes:
      • a. pas d’interruption considérable dans le Flux de Cotationse sur la Plate-forme commerciale;
      • b. pas de dynamique impétueuse de prix;
      • c. pas d'écart considérable de prix.
    • «Marché Normal» - voir «Conditions Normales de Marché»
    • «Volume moyen de Trading» - est déterminé à la seule discrétion du Courtier et dépend des conditions en cours sur le marché, définies dans les spécifications du contrat pour chaque instrument.
    • «Volume d'Opération de Trading» désigne le volume d’un lot multiplié par le nombre de lots
    • «Оrdre» désigne une instruction du Client à la Société d'ouvrir ou fermer une position quand le prix atteint le niveau de l'ordre.
    • «Position ouverte» désigne le résultat de la première partie d’une transaction complète. Dans ce cas le Client sera obligé de:
      • a. faire la transaction inverse du même volume;
      • b. maintenir Equity au-dessus de 20 % de la marge.
    • «Ouverture du Marché» - désigne la reprise des opérations commerciales après des jours fériés, jours de fête ou après des intervalles entre les sessions de Trading.
    • «Оrdre Différé» - est un ordre du Client au Courtier d'ouvrir une position quand le prix atteint le niveau de l’Ordre.
    • «Profit/Perte Flottant» sont les profits et les pertes (non réalisés) selon les positions ouvertes aux prix en cours.
    • «Transaction complète terminée» - se compose de deux opérations commerciales opposées de même volume (ouvrir et clôturer une position): un achat suivi d'une vente ou une vente suivie d'un achat.
    • «Flux des Cotations» - désigne la succession de prix pour chaque instrument sur la Plate-forme commerciale.
    • «Exécution Instantanée» - désigne le mécanisme de prestation des cotations au Client sans Demande. Le Client pourra effectuer des Transactions à tout moment étant donné qu’il voit le Flux des Cotations du Courtier en temps réel.
    • «Point»/«pip» - désigne la plus faible variation possible sur une devise.
    • «Taille du lot» désigne le nombre de titres, d'actifs sous-jacents ou le montant de la devise de base en un lot défini dans les spécifications du contrat.
    • «Créateur» – désigne la société «MetaQuotes Software Corp.» le créateur de la Plate-forme Commerciale.
    • «Instruction»/«Ordre» désigne l’instruction ou l’ordre du Client au Courtier d'ouvrir/clôturer une position ou placer/modifier/supprimer un ordre.
    • «Conditions Anormales de marché» - désisigne un marché étroit ou un marché volatile.
    • «Page web» désigne la page web de la Société sur http://www.alpari.ru.
    • «Marge libre» «Free margin» désigne de l’ argent non mis en gage sur des positions ouvertes. Se calcule : Free Margin = Equity-Margin.
    • «Serveur» désigne tous les programmes et les installations techniques qui sont utilisés pour traiter les instructions du Client, exécuter les ordres du Client et de fournir des informations sur les transactions en temps réel (dont le contenu est défini par la Société), en considération des engagements mutuels entre le Client et la Société, sous réserve des modalités du Règlement.
    • «Conseiller» - désigne un algorithme sous la forme d'un programme basé sur MetaQuotes Langue 4, qui est utilisé pour contrôler un Compte commercial et de donner des Ordres et des demandes au Serveur via le terminal client.
    • «Spécification du Contrat» signifie les termes de négociation de base ( spread, taille du lot, volume minimal d'une opération de trading, dépôt de garantie, la marge pour les positions clôturées, etc.) de chaque transaction. Au moment de la publication de ce document, les informations sont affichées sur le site http://www.alpari.ru/ru/cspec/.
    • «Conflit» désigne:
      • a. toute situation de conflit où le Client croit que le Courtier, suite à une action ou omission a violé un ou plusieurs articles du présent Règlement;
      • b. toute situation de conflit où le Courtier croit que le Client, suite à une action ou omission a violé un ou plusieurs articles du présent Règlement;
      • c. toute situation de conflit où le Client fait une Transaction sur une Cotation Hors Marché (Spike), ou avant l’apparition de la première Cotation sur la Plate-forme commerciale sur l'ouverture du marché, ou sur une Cotation reçue suite à une Erreur Manifeste du courtier ou suite à une défaillance du logiciel de la Plate-forme commerciale.
    • «Spread» «Ecart» désigne la différence entre les prix Ask et Bid
    • «Ticker» - est un numéro d'identification unique attribué à chaque Position Ouverte ou Ordre Différé sur la Plate-forme commerciale.
    • «Type de compte» – désigne le compte de négociation offert par le Courtier. Les types de ces comptes sont spécifiés sur la page Web dans " Nos Services". Le Client choisit le type de compte et celui-ci ne peut être changé par la suite.
    • «Marché étroit» - un marché dans lequel les cotations sur la Plate-forme commerciale sont rares par opposition aux Conditions Normales de Marché. Ce marché intervient d'habitude pendant la période de Noël ou pendant les fêtes nationales des pays du G7, de 20:00 à 00:00 GMT etc
    • «Plate-forme commerciale/ de négociation MetaTrader : Alpari» - désigne l'ensemble de logiciels et hardwares qui assurent la réception d'information concernant la négociation sur les marchés financiers en temps réel, l’exécution des opérations de Trading, la statistique des obligations mutuelles entre le Client et le Courtier, ainsi que l’observation des conditions et restrictions existantes. De façon simple, dans les objectifs des présentes normes, elle se compose d'un «Serveur» et d'un «Terminal Client».
    • «Compte commercial/ Compte de trading» – désigne le système unique d'enregistrement personnifié avec les registres des opérations sur une Plate-forme commerciale sur lequel se reflètent les transactions complètes, les positions ouvertes, les opérations non commerciales et les ordres.
    • «Niveau de l’Ordre» - désigne le prix indiqué dans l’Ordre.
    • «Force majeure» - désigne tout évènement qui ne pouvait être prévu ou évité. Tel que:
      • a. les cataclysmes;
      • b. les guerres;
      • c. les actes terroristes;
      • d. les actions gouvernementales et autres activités d’autorités législatives et exécutives
      • e. les attaques de pirate informatique et d’autres actions illégales concernant le Courtier
    • «Prix Précédant la Cotation Hors Marché» - est un prix à la clôture de la barre de minute précédent la barre de minute de la cotation hors marché.
    • «Écart de Prix» - se réfère à deux types de situation, lorsque:
      • a. Bid de la cotation en cours est plus élevé que Ask de la cotation précédente;
      • b. Ask de la cotation en cours est plus bas que Bid de la cotation précédente.
    • «Écart de Prix sur l'Ouverture de Marché» - se réfère à deux types de situation, quand:
      • a. Bid de la cotation sur l'ouverture du marché est plus élevé que Ask de la cotation à la clôture;
      • b. Ask de la cotation sur l'ouverture du marché est plus bas que Bid de la cotation à la clôture.
    • «Conditions Anormales» - défaut de conformité entre les conditions de la Société et les conditions des contreparties, l'état actuel du marché, ou les capacités des logiciels et matériel de la Société et autre événement imprévu.
    • «Erreur Manifeste» est une erreur d'un courtier qui ouvre/clôture une position ou exécute un Ordre à un prix qui diffère considérablement du prix de cet instrument dans le Flux de Cotations, ou toute autre action du courtier à l’égard des prix qui diffèrent sensiblement des prix du marché.
    • «Ask» (achat) est le prix le plus élevé d'une cotation. Le prix auquel un Client peut acheter.
    • «Bid» vente (vente) est le prix le plus bas d'une cotation. Le prix auquel le Client peut vendre.
    • «Buy Limit» - s’entend au sens qui lui est attribué dans l’article 5.1.
    • «Buy Stop» - s’entend au sens qui lui est attribué dans l’article 5.1.
    • «CFD» - Contrat pour Différence.
    • «Capitaux propres» «Equity» – c’est la Balance + Floating profit – Floating loss.
    • «Niveau de l’écart de prix» - est la distance au sein de l'écart de prix exprimé en pips/points, après laquelle tous les types d'ordres sont exécutés non au niveau de l'ordre, mais à la première cotation obtenue après l'Ecart de prix. La valeur du "Niveau de l’écart de prix" pour chaque instrument est indiqué dans les Spécifications du contrat.
    • «GTC» («Valable jusqu’à annulation») – désigne un Ordre qui reste valable tant que le Client n’envoie pas d’Instruction pour le supprimer.
    • «Marge de couverture» «Hedged margin» désigne le montant requis par la Société pour l’ouverture et le maintien des positions clôturées. Les détails sur chaque instrument sont disponibles dans les Spécifications du contrat.
    • «If-Done Order» - s’entend au sens qui lui est attribué dans l’article 5.2.
    • «Limit & Stop levels» – désigne la distance en pips/points entre le niveau de l’Ordre et du prix en cours (niveau de l’ordre différé).
    • «Niveau de Marge» «Маrgin Level» - exprime en pourcentage Equity par rapport à la Marge nécessaire. Se calcule comme (Equity/Margin)*100%.
    • «Sell Limit» - s’entend au sens qui lui est attribué dans l’article 5.1.
    • «Sell Stop» - s’entend au sens qui lui est attribué dans l’article 5.1.
    • «Stop Loss» - s’entend au sens qui lui est attribué dans l’article 5.2.
    • «Stop out» - désigne un Ordre de clôture de la position ouverte du Client sans son consentement ou avis préalable en cas d'insuffisance de fonds nécessaires au maintien de positions ouvertes.
    • «Swap» «Storage» désigne la quantité d'argent retirée ou déposée sur le compte du Client pour la prolongation (ajournement) d'une position. Au moment de la publication de ce document, les détails sont affichés sur http://www.alpari.org/en/swaps_history/.
    • «Take Profit» - s’entend au sens qui lui est attribué dans l’article 5.2.
    • «Trailing Stop» «Stop suiveur»
      • a. désigne le paramètre du Trailing Stop assigné par le Client;
      • b. l’ algorithme de gestion d'ordres «Stop Loss»:
        • si le niveau de profit de la position ouverte est inférieure à la valeur du Trailing Stop, aucune action ne doit être entrprise;
        • quand le résultat (en points) de la position ouverte a dépassé la valeur du «Trailing Stop», le Terminal Client donne l’ordre de placer un ordre «Stop Loss» au même niveau que le prix actuel de la valeur du «Trailing Stop»
        • quand l'écart entre un ordre «Stop Loss» placé d’une cotation reçue est plus grand que la valeur du «Trailing Stop», le Terminal Client envoie un ordre au Serveur de modifier l’ordre «Stop Loss» au même niveau que le prix actuel de la valeur du «Trailing Stop».
    • «Trailing Stop» fonctionne seulement quand le Terminal Client est lancé, connecté sur Internet et autorisé sur le serveur.
    • 10.2. Les mots utilisés au singulier désignent aussi le pluriel et vice versa; les mots masculins désignent tous les genres.
    • 10.3. Sauf indication contraire, toute référence à un article, une partie ou annexe est respectivement une référence à un article, une partie ou annexe du présent Règlement.
    • 10.4. Les rubriques alinéa sont insérées par souci de commodité seulement et ne portent pas atteinte à la construction de ce Règlement.